2001

Animation prospective sur les perspectives d’évolution des DDAF

Commanditaire : DDAF Loire
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy

Quel positionnement stratégique et fonctionnel des Directions Départementales de l’Agriculture et de la Forêt dans le contexte d’évolution des enjeux agricoles et départementaux ? (aspects institutionnels et socio-économiques). Conception et animation d’un séminaire sur 1 trimestre.

2000

Propositions d’adaptations des politiques de l’Agence de l’Eau sur les secteurs des têtes de bassin.

Commanditaire : Agence de l’eau Loire-Bretagne
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut, JB. Narcy

Définition et analyse de la problématique des têtes de bassin. Analyse des jeux d’acteurs et des enjeux locaux spécifiques des têtes de bassin Loire-Bretagne. Préconisations d’intervention adaptées aux enjeux perçus, sur les plans technique et organisationnel.


Enquête sur la cohérence des instruments et outils existants dans le domaine de la planification de l’eau et de l’aménagement du territoire en France et en Europe

Commanditaire : Académie de l’Eau
Équipe d’étude : C. Bouni, L. Barbut, A. Dufour

Entretiens et analyse d’expériences en France et en Europe. Mise en évidence des relations entre aménagement du territoire et gestion de l’eau, tant au niveau des procédures de définition des outils de planification et de gestion que des variables clés d’interaction entre les deux domaines.


Étude de faisabilité d’une base de données sur la réparation des dommages dans le domaine de l’eau

Commanditaire : Ministère de l’environnement – Direction de l’eau
Équipe d’étude : A. Dufour, I. Dubien

Afin de permettre une évaluation des politiques publiques menées dans le domaine de l’eau, la centralisation et le suivi sous la forme d’une base de données des réparations des dommages dans ce domaine (indemnisations, amendes …) pourrait être un outil efficace. La multiplicité des détenteurs de données elles-mêmes hétérogènes, tant dans leur contenu que dans leur forme, a nécessité dans un premier temps un cadrage au niveau national , puis une recherche plus détaillée au niveau départemental au sein des DDAF et Fédérations de Pêche du Loiret et des Vosges.


Évaluation économique des services rendus par les zones humides : des données scientifiques aux éléments de la décision, quelle démarche, quelle traduction ?

Commanditaire : Recherche pour le Programme National de Recherche sur les Zones Humides
Équipe d’étude : Y. Laurans, I. Dubien, A. Cattan

Organisation de groupes de recherche réunissant scientifiques et gestionnaires des zones humides pour avancer sur la difficile expression socio-économique des services que rendent les zones humides à la gestion des eaux.


Élaboration d’une nouvelle redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau. Estimation des taux de redevances. Analyse de l’impact de la redevance et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement

Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte

Estimation de taux de redevances respectant des critères budgétaire et incitatif tout en tenant compte de la solvabilité des redevables. Analyse de l’impact de la redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement.


Faisabilité et impacts socio-économiques et juridiques d’une redevance pour modification des caractéristiques du ruissellement en milieu urbain

Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance avec SOGREAH
Équipe d’étude : Y. Laurans, G. Chevillotte, A. Dufour

Assistance méthodologique auprès de l’équipe d’hydrauliciens pour les aspects socio-économiques. Analyse des structures économiques de grandes catégories d’agents économiques, études de leur sensibilité à l’imposition fiscale. Mise en perspective environnementale.


Étude des effets à court, moyen et long terme de différentes combinaisons d’outils économiques sur la consommation d’eau par l’agriculture

Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut

Analyse de la manière dont la combinaison de différents outils économiques (tarification de l’eau, plans de régionalisation des aides PAC,…) peut contribuer à réduire le déséquilibre dans la consommation d’eau par l’irrigation agricole. Modélisation et simulation agro-économique.


Assistance à maître d’ouvrage pour la réalisation de pré-programmes de réduction des algues vertes et l’animation d’un réseau de neuf bassins versants bretons. Programme « Algues vertes et bassins versants littoraux « 

Commanditaire : Région Bretagne
Équipe d’étude : X. Poux, L. Barbut

Contrat d’assistance technique et stratégique auprès de neuf collectivités territoriales (Communautés de communes, syndicats mixtes …) ayant eux-mêmes à charge le pilotage de prestataires de services pour le diagnostic de petits bassins versants bretons. Cette phase préparatoire est financée par la Région Bretagne et l’Agence de l’Eau Loire Bretagne ; l’enjeu est de réaliser des diagnostics de bassins versants qui permettent de préparer et évaluer des programmes d’actions de lutte contre la pollution azotée.


Retour d’expériences « Mesures d’accompagnement aux projets »

Commanditaire : RTE – CNER
Équipe d’étude : I. Dubien

Perception par des acteurs externes des mesures d’accompagnement aux projets d’implantation de lignes THT. Dans le cadre de la préparation du renouvellement du contrat État – EDF.

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