Méthode :
2024

Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la conduite de l’Évaluation Environnementale Stratégique des Stratégies de Façade Maritime

Commanditaire : Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires – en cours
Équipe d’étude : C. Bouni, D. Abhervé, A. Dufour en association avec Epices et Biotope

Évaluation environnementale de la mise à jour des Stratégies de Façade Maritime dans le contexte de la Programmation Pluriannuelle de l’Énergie. Notre participation est axée sur l’observation des débats au sein des concertations et la compréhension des processus d’arbitrage associés (critères de choix des options discutées et retenues).


Audit sur l’instruction des documents d’urbanisme au Bureau de l’Eau dans la Ville – Direction de l’Eau et de l’Assainissement du département de Seine-Saint-Denis (DEA 93)

Commanditaire : Conseil départemental de Seine-Saint-Denis – en cours
Équipe d’études : J-B. Narcy en association avec ATM et Prolog

Analyse des conditions actuelles d’instruction des permis de construire et des documents d’urbanisme par le Bureau de l’Eau dans la Ville – Direction de l’Eau et de l’Assainissement du département de Seine-Saint-Denis (DEA 93) et des conséquences sur cette instruction de l’adoption à venir du Manifeste La Seine-Saint-Denis Territoire d’Eau et de sa déclinaison en nouvelle doctrine technique.


Appuis à l’élaboration de stratégies territoriales
et appuis à la définition de la stratégie de l’agence sur des thématiques particulières, sur les bassins Rhône Méditerranée et Corse : « Comment dimensionner les projets de restauration physique des cours d’eau pour les adapter aux effets du changement climatique et favoriser la résilience des territoires ? »

Commanditaire : Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse — en cours
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte, A. Dufour, J-B. Narcy en association avec Artelia et Ginger

Réalisation de prestations d’appuis ponctuels techniques et stratégiques territoriaux sur les thématiques de la restauration et des effets de celle-ci sur les enjeux du changement climatique. Deux cas étudiés au sud du bassin, l’Orbiel et ses affluents, et l’Huveaune et deux cas au nord Le Garon et le Drugeon.


Accompagnement de gestionnaires dans la mise en œuvre de mesures d’amélioration et d’indicateurs de suivis et d’évaluation de la gouvernance des sites Natura 2000 en mer — Le Parc Naturel Marin Estuaire de la Gironde Mer des Pertuis

Commanditaire : OFB — en cours
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour accompagner le Parc et l’aider à susciter l’investissement des élus autour des questions marines et notamment du lien terre-mer, approcher les techniciens des structures de gestion des collectivités littorales pour engager des formes de partenariats.


Accompagnement de gestionnaires dans la mise en œuvre de mesures d’amélioration et d’indicateurs de suivis et d’évaluation de la gouvernance des sites Natura 2000 en mer — Les aires protégées de la partie occidentale de la Baie de Seine

Commanditaire : OFB — en cours
Équipe d’études : C. Bouni, A. Dufour

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour accompagner les gestionnaires de l’ouest de la Baie de la Seine dans la mise en discussion des enjeux de contrôle de la fréquentation des aires protégées en y associant les élus du territoire.


Étude d’évaluation des dynamiques de mobilisation citoyenne et des résultats produits en faveur de la préservation des patrimoines naturels et culturels suite à l’appel à projets Eau & Patrimoines lancé par la Région Bretagne en 2022

Commanditaire : Région Bretagne — en cours
Équipe d’étude : G. Chevillotte, J-B. Narcy, A. Dufour, C. Bouni

L’objectif de l’étude est de suivre et évaluer l’impact des 13 projets retenus dans le cadre de l’appel à projets « valorisation et restauration alliant patrimoine naturel et culturel ». Cet AAP a été lancé par la Région Bretagne, dans une démarche innovante visant à rapprocher les dimensions écologiques et culturelles des milieux aquatiques en pariant sur le fait que la participation et la mobilisation citoyenne pouvaient être le moteur de cette mise en synergie. La prestation doit permettre d’observer les dynamiques de mobilisation citoyenne et d’étudier les résultats produits en faveur de la préservation des patrimoines naturels et culturels. L’objectif est de voir dans quelle mesure le patrimoine et la culture ainsi que la participation active des citoyens contribuent effectivement à mobiliser des communautés d’acteurs autour de problématiques environnementales et ce, de façon pérenne. Il s’agit également d’étudier si l’alliance des deux thématiques (nature et culture) renforce ou amoindrit les résultats dans le domaine de l’environnement.


Évaluation du dispositif « Paiement pour Services Environnementaux (PSE) » de l’agence de l’eau Adour-Garonne

Commanditaire : Agence de l’eau Adour-Garonne — en cours
Équipe d’étude : G. Chevillotte, Xavier Poux en association avec Epices

Évaluation du dispositif de paiement pour services environnementaux (PSE) mis en place par l’agence de l’eau Adour-Garonne. Ce dispositif été mis en place de manière expérimentale en 2019 avec des financements prévus, dans un premier temps, jusqu’en 2023. L’évaluation se situe ainsi à une période charnière – fin d’une expérimentation de 4 ans – dans un domaine d’action publique où il est nécessaire (1) de s’inscrire dans la durée et (2) de mobiliser au mieux les soutiens pour favoriser une transition agroécologique plus que jamais nécessaire.


Évaluation du programme TETRAA (Territoires en Transition Agroécologique et Alimentaire)

Commanditaire : Fondation Carasso et AgroParisTech — en cours
Équipe d’étude : S. Lumbroso en association avec Epices

Participation à l’évaluation du programme TETRAA (Territoires en Transition Agroécologique et Alimentaire), porté par la Fondation Carasso et AgroParisTech, qui accompagne des territoires de projet engagés dans des démarches de transition agricole et alimentaire.


Formation « stratégie de mise en œuvre des SAGE » à destination des chargés de politique territoriale de l’agence de l’eau et d’animateurs de SAGE du bassin Seine Normandie

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie — en cours
Équipe d’étude : J-B. Narcy, G. Chevillotte

Formation « stratégie de mise en œuvre des SAGE » à destination des chargés de politique territoriale de l’agence de l’eau et d’animateurs de SAGE du bassin Seine Normandie.


Accompagnement à l’ingénierie de la concertation de la démarche de mise en place de zones de protection forte au sein du Parc Naturel Marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis

Commanditaire : PNM de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – en cours
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, J-B. Narcy

Assistance et conseils à l’animation des phases de concertation organisées par le Parc Naturel Marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis pour accompagner la définition des zones de protection forte sur le territoire du Parc. Stratégie de concertation et capitalisation des avancées des débats.