Domaine :
2021

Interventions dans le cadre du module « sociologie et politique de la transition » du T-Camp, formation portée par le Campus de la transition, Colibris et la coopérative Oasis

Commanditaire : Campus de la Transition
Équipe d’étude : J-B. Narcy

Les interventions servent à introduire un module d’une semaine consacré à l’étude d’un cas réel. La première porte sur l’analyse critique de logiques d’action courantes en matière d’environnement, la seconde sur la conduite d’entretiens.

2018

Assistance à Maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale stratégique des documents stratégiques de façades

Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, en association avec Epices et Littocéan

Il s’agit d’une évaluation environnementale portant sur la politique maritime de la France sur ces diverses façades. L’intervention d’AScA porte essentiellement sur l’observation et l’analyse de diverses réunions de concertation et la place faite à l’environnement dans le traitement des enjeux.

2014

Appui à la mise en place du processus de révision de Plan de Gestion de l’Espace Maritime (PGEM) de Moorea, Polynésie Française

Commanditaire :Secrétariat Général de la Communauté du Pacifique

Équipe d’étude : J-B. Narcy

Animation d’un séminaire d’une semaine réunissant les porteurs du PGEM, visant à préparer le processus de sa révision. Il s’agit plus particulièrement de planifier la concertation associée à cette révision, de façon à refonder la légitimité du PGEM auprès de l’ensemble des acteurs qu’il concerne.

2011

Gestion des espaces naturels protégés et concertation : quels effets sur la décision ?

Commanditaire : Ministère de l’Écologie
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, en association avec C. Michel et S. Treyer

Cinq études de cas d’espaces naturels protégés sur le littoral servent à aborder la question des conséquences de la concertation sur la décision des acteurs d’environnement, gestionnaires ou propriétaires de ces espaces dans leur tentative de devenir des porteurs de projets environnementaux sur le territoire.

2008

Indicateurs de développement durable des transports et concertation : quelle efficacité décisionnelle ?

Commanditaire : Ministère de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, G. Chevillotte

Programme de recherche visant à caractériser les résultats de la concertation, des débats publics, et leurs impacts sur les modèles décisionnels en matière de grands équipements.

Publication :
Christophe Bouni, Gaëlle Chevillotte, Agathe Dufour « Indicateurs du développement durable
des transports et concertation avec le public : quels enseignements ?
« , NSS, 2009

2006

Évaluation des démarches de gestion quantitative concertée de la ressource en eau dans le cadre général d’évaluation des politiques de l’agence de l’eau RM&C

Commanditaire : Agence de l’Eau Rhône Méditérrannée Corse
Équipe d’étude : JB. Narcy, G. Chevillotte, A. Dufour, L. Barbut

Étude d’évaluation visant à éclairer la politique de l’agence en matière de gestion concertée de la ressource, notamment sur la base d’études de cas.

2004

Recherche bibliographique et synthèse des réflexions concernant le débat public et les processus de décisison en matière d’aménagement public

Commanditaire : Commission Nationale du Débat Public
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour

Réalisation d’une synthèse des travaux de recherche Travail bibliographique sur le thème de la concertation et du débat public dans le domaine des politiques publiques d’aménagement et d’environnement. Proposition d’axes d’analyse et de synthèse, mise en évidence des évolutions récentes de la recherche dans ces domaines et intérêts des apports de la recherche pour les praticiens.

2003

Étude des modalités de participation du public à l’élaboration du plan de gestion du bassin Seine-Normandie

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : I. Dubien, A. Dufour, JB. Narcy

Propositions de modalités d’organisation des travaux du Comité de bassin Seine-Normandie en préparation de l’application de la directive cadre sur l’eau et tout particulièrement de son article 14. Sur la base de l’analyse du fonctionnement actuel du comité de bassin en matière de participation du public (élaboration SDAGE et 7ème programme), du contexte réglementaire européen (DCE) et national (loi de démocratie de proximité notamment) actuel et en préparation, et à la lumière des expériences étrangères en matière de participation du public, proposition d’une stratégie opérationnelle à destination du Comité de bassin en matière de participation du public à l’élaboration du Plan de gestion.


Analyse des 120 questionnaires de l’enquête « EDF à l’écoute du bassin de la Durance »

Commanditaire : EDF
Equipe d’étude : F. Bénévise, A. Dufour

Analyser 120 questionnaires que des agents EDF (UP Med) feront passer aux acteurs de la Durance et test de ce type de méthode par le Grets.

2002

Animation séminaire de réflexion des DDAF sur le thème « affaires rurales et décentralisation »

Commanditaire : Groupement des DDAF
Equipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy