Audit sur l’instruction des documents d’urbanisme au Bureau de l’Eau dans la Ville – Direction de l’Eau et de l’Assainissement du département de Seine-Saint-Denis (DEA 93)

Commanditaire : Conseil départemental de Seine-Saint-Denis – en cours
Équipe d’études : J-B. Narcy en association avec ATM et Prolog

Analyse des conditions actuelles d’instruction des permis de construire et des documents d’urbanisme par le Bureau de l’Eau dans la Ville – Direction de l’Eau et de l’Assainissement du département de Seine-Saint-Denis (DEA 93) et des conséquences sur cette instruction de l’adoption à venir du Manifeste La Seine-Saint-Denis Territoire d’Eau et de sa déclinaison en nouvelle doctrine technique.