2003

Réalisation et publication de synthèses relatives aux deux premières phases du débat national sur la politique de l’eau

Commanditaire : MEDD
Équipe d’étude : G. Chevillotte, F. Bénévise, A. Dufour, JB. Narcy

Réaliser une synthèse des débats sur l’eau menés a sein du cercle des « initiés » = acteurs nationaux et comités de bassin. A partir de cette synthèse concevoir une brochure (contenu et forme) destinée au grand public, l’imprimer à 95 000 exemplaires et la livrer.


Évaluation de la politique de gestion de l’eau et des zones humides en France

Commanditaire : WWF France
Équipe d’étude : I. Dubien, F. Bénévise, X. Poux, JB. Narcy

Dans le cadre d’une évaluation à l’échelle européenne : évaluation des réponses fournies par la France aux enjeux soulevés par la DCE (analyse de documents, entretiens auprès d’experts pour instruction de critères et notation).


Étude pour la mise en réseau des observatoires sur la problématique du développement durable en Nord pas de Calais

Commanditaire : Région Nord-Pas-de-Calais
Équipe d’étude : C. Bouni, F. Bénévise, I. Dubien

Réaliser un état des lieux de ce que peuvent apporter les observatoires existants sur la problématique du développement durable en Nord-Pas-de-Calais. Entretiens, questionnaires …


Évaluation des politiques de développement rural 1988/1998 – lot 4

Commanditaire : Commissariat Général du Plan
Équipe d’étude : L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau, G. Chevillotte

Réalisation de six études de cas portant sur des territoires ruraux différenciés dans le but d’évaluer la cohérence, la pertinence, l’efficacité et l’efficience de la combinaison de politiques de développement rural qui s’y sont appliquées sur la décennie 1988 -1998.


Évaluation des réglements CE 950/97 and 951/97

Commanditaire : sous traitance pour CEAS, pour le compte de la DG agriculture de la Commission Européenne
Équipe d’étude : X. Poux

Synthèses nationales d’évaluation des réglements communautaires de développement agricole et d’aides aux IAA.


Dispositif d’inventaire des bonnes pratiques agricoles et des pratiques agri-environnementales

Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian

Revue de la manière dont les bonnes pratiques agricoles sont intégrées dans les textes réglementaires et les initiatives professionnelles agricoles.

2002

Stratégie de sensibilisation des maîtres d’ouvrage sur les enjeux de préservation des zones humides

Commanditaire : Agence de l’eau Loire-Bretagne
en sous traitance pour Tassili

Équipe d’étude : I. Dubien, JB. Narcy

Entretiens en interne à l’agence de l’eau Loire Bretagne et avec des maîtres d’ouvrage potentiels pour identifier les clés de sensibilisation de ces acteurs à la politique zones humides de l’agence.


Vers une évaluation de la vulnérabilité de l’agriculture aux inondations

Commanditaires : Ministère de l’environnement – GIP Hydrosystèmes
Équipe d’étude : L. Barbut, JB. Narcy

Projet de recherche ayant pour ambition d’approcher les différentes dimensions (économique, sociale, psychologique) de la vulnérabilité de l’activité agricole aux inondations. Méthode basée sur deux études de cas (Loire et Ouvèze), et reposant sur la mise en œuvre de méthodes d’analyse de système agraire et de système de production agricoles.


Appréhension sociale et de la culture locale du risque d’inondation dans les vals amont de la Loire moyenne

Commanditaire : Équipe pluridisciplinaire « Plan Loire Grandeur Nature »
Équipe d’étude : L. Barbut, N. Bauduceau


Méthodologie d’évaluation des préjudices écologiques liés à l’occurrence des marées noires

Commanditaire : Observatoire des marées noires
Équipe d’étude : C. Bouni, I. Dubien, A. Dufour

Il s’agit d’une prestation visant à rassembler divers argumentaires (économiques, juridiques, politiques) pour justifier d’une réparation pour préjudices écologiques dans le cas d’une marée noire. Le système FIPOL a pour cela été analysé ainsi que les principes mis en place aux États-Unis à la suite de l’accident de l’Exxon Valdès en Alaska et d’autres accidents maritimes. La démarche recouvre à la fois des éléments d’analyse économiques et juridiques et se traduit par des recommandations stratégiques pour les associations de protection de la nature.

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