Animation et secrétariat d’un groupe de travail sur la conception d’un réseau national de données économiques sur l’eau

Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : C. Bouni, V. Boivert

Accompagnement d’un groupe de travail portant sur le futur Réseau National des Données sur l’Eau (partie économique), en vue de définir une méthode d’analyse économique conforme à la nouvelle Directive cadre européenne sur l’eau et d’organiser la compilation d’information pour répondre à ces nouvelles exigences.

Aide à la conception, au chiffrage et à la mise en forme des indicateurs de développement durable au niveau national

Commanditaire : IFEN
Équipe d’étude : C. Bouni, V. Boivert, A. Dufour

Préparation et animation de réunions, conception d’indicateurs de développement durable pour la France. Rédaction de fiches pour une sélection d’indicateurs.

Synthèse sur les modèles utilisés pour étudier les impacts de l’agriculture sur l’environnement

Commanditaire : Commission européenne (DG XI)
Équipe d’étude : X. Poux, V. Boivert

Évaluation des aides aux investissements dans les exploitations agricoles et des aides à l’installation de jeunes agriculteurs, France entière, 1993-1999

Commanditaire : Ministère de l’agriculture
Équipe d’étude : X. Poux, L. Barbut, D. Zakeossian

Évaluation des mesures d’aide à la modernisation des exploitations agricoles et des régimes d’aide à l’installation pour le Ministère de l’agriculture. La méthodologie combine analyse statistique, documentaire, entretiens de cadrage et études de cas départementales. Un total de 300 entretiens agricoles sur l’ensemble de l’étude.

Évaluation des programmes d’actions de la directive Nitrates en France, en Espagne et au Portugal

Commanditaire : Commission européenne (DG XI), en sous-traitance pour Environmental Resources Management
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian

Analyse critique des programmes d’actions des différents États membres de l’Union Européenne, dans une perspective d’évaluation.

Animation d’un séminaire prospective sur les OGM du Commissariat Général du Plan

Commanditaire : Commissariat général du plan
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy, V. Boivert

Conception et animation d’un séminaire visant à replacer les enjeux socio-économiques et politiques du développement des OGM. La prestation s’inscrivait dans le contexte plus général de l’élaboration d’un rapport au gouvernement sur les opportunités et risques des OGM (Rapport à la documentation française).

Animation prospective sur les perspectives d’évolution des DDAF

Commanditaire : DDAF Loire
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy

Quel positionnement stratégique et fonctionnel des Directions Départementales de l’Agriculture et de la Forêt dans le contexte d’évolution des enjeux agricoles et départementaux ? (aspects institutionnels et socio-économiques). Conception et animation d’un séminaire sur 1 trimestre.

Propositions d’adaptations des politiques de l’Agence de l’Eau sur les secteurs des têtes de bassin.

Commanditaire : Agence de l’eau Loire-Bretagne
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut, JB. Narcy

Définition et analyse de la problématique des têtes de bassin. Analyse des jeux d’acteurs et des enjeux locaux spécifiques des têtes de bassin Loire-Bretagne. Préconisations d’intervention adaptées aux enjeux perçus, sur les plans technique et organisationnel.

Enquête sur la cohérence des instruments et outils existants dans le domaine de la planification de l’eau et de l’aménagement du territoire en France et en Europe

Commanditaire : Académie de l’Eau
Équipe d’étude : C. Bouni, L. Barbut, A. Dufour

Entretiens et analyse d’expériences en France et en Europe. Mise en évidence des relations entre aménagement du territoire et gestion de l’eau, tant au niveau des procédures de définition des outils de planification et de gestion que des variables clés d’interaction entre les deux domaines.

Étude de faisabilité d’une base de données sur la réparation des dommages dans le domaine de l’eau

Commanditaire : Ministère de l’environnement – Direction de l’eau
Équipe d’étude : A. Dufour, I. Dubien

Afin de permettre une évaluation des politiques publiques menées dans le domaine de l’eau, la centralisation et le suivi sous la forme d’une base de données des réparations des dommages dans ce domaine (indemnisations, amendes …) pourrait être un outil efficace. La multiplicité des détenteurs de données elles-mêmes hétérogènes, tant dans leur contenu que dans leur forme, a nécessité dans un premier temps un cadrage au niveau national , puis une recherche plus détaillée au niveau départemental au sein des DDAF et Fédérations de Pêche du Loiret et des Vosges.