Élaboration d’une nouvelle redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau. Estimation des taux de redevances. Analyse de l’impact de la redevance et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement

Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte

Estimation de taux de redevances respectant des critères budgétaire et incitatif tout en tenant compte de la solvabilité des redevables. Analyse de l’impact de la redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement.

Faisabilité et impacts socio-économiques et juridiques d’une redevance pour modification des caractéristiques du ruissellement en milieu urbain

Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance avec SOGREAH
Équipe d’étude : Y. Laurans, G. Chevillotte, A. Dufour

Assistance méthodologique auprès de l’équipe d’hydrauliciens pour les aspects socio-économiques. Analyse des structures économiques de grandes catégories d’agents économiques, études de leur sensibilité à l’imposition fiscale. Mise en perspective environnementale.

Étude des effets à court, moyen et long terme de différentes combinaisons d’outils économiques sur la consommation d’eau par l’agriculture

Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut

Analyse de la manière dont la combinaison de différents outils économiques (tarification de l’eau, plans de régionalisation des aides PAC,…) peut contribuer à réduire le déséquilibre dans la consommation d’eau par l’irrigation agricole. Modélisation et simulation agro-économique.

Assistance à maître d’ouvrage pour la réalisation de pré-programmes de réduction des algues vertes et l’animation d’un réseau de neuf bassins versants bretons. Programme « Algues vertes et bassins versants littoraux « 

Commanditaire : Région Bretagne
Équipe d’étude : X. Poux, L. Barbut

Contrat d’assistance technique et stratégique auprès de neuf collectivités territoriales (Communautés de communes, syndicats mixtes …) ayant eux-mêmes à charge le pilotage de prestataires de services pour le diagnostic de petits bassins versants bretons. Cette phase préparatoire est financée par la Région Bretagne et l’Agence de l’Eau Loire Bretagne ; l’enjeu est de réaliser des diagnostics de bassins versants qui permettent de préparer et évaluer des programmes d’actions de lutte contre la pollution azotée.

Retour d’expériences « Mesures d’accompagnement aux projets »

Commanditaire : RTE – CNER
Équipe d’étude : I. Dubien

Perception par des acteurs externes des mesures d’accompagnement aux projets d’implantation de lignes THT. Dans le cadre de la préparation du renouvellement du contrat État – EDF.

Animation et facilitation de groupes de travail (forêt, habitats humides, habitats côtiers, habitats pastoraux) pour la mise au point des cahiers d’habitat pour la forêt.

Commanditaire : Museum National d’Histoire Naturelle
Équipe d’étude : Y. Laurans, C. Bouni, Y. Laurans, D. Zakeossian, G. Chevillotte

Aide à la négociation, médiation dans le cadre de la rédaction de documents à enjeux importants pour l’application de la future directive Habitats. Groupes réunissant les intérêts présents dans la gestion de la forêt française.

Analyse stratégique de la négociation autour des projets de recréation : place et usage des arguments économiques

Commanditaire : Programme National de Recherches « Recréer la Nature », Muséum d’Histoire Naturelle; Conservatoire du Littoral
Équipe d’étude : Y. Laurans, A. Cattan, L. Mermet

Étude des négociations passées et en cours pour la mise en place des projets de recréation du Conservatoire du Littoral. Recherche sur la place de l’économie dans l’argumentaire des acteurs. Recherche sur deux ans.

Nature et place des arguments sanitaires dans les négociations autour des implantations conflictuelles d’incinérateurs

Commanditaire : ADEME
Équipe d’étude : Y. Laurans, I. Dubien, C. Bouni

Étude des situations de négociation, étude des argumentaires, et analyse de la manière dont les protagonistes mobilisent les arguments sanitaires en relation avec le contexte stratégique.

Animation prospective pour le Projet Agricole Départemental du Doubs

Commanditaire : Chambre d’Agriculture du Doubs
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy

Prestation de conception et d’animation prospective pour un groupe composé de tous les acteurs agricoles du Doubs impliqués dans l’élaboration du Projet Agricole Départemental.