Évaluation des aides aux investissements dans les exploitations agricoles et des aides à l’installation de jeunes agriculteurs, France entière, 1993-1999
Commanditaire : Ministère de l'agriculture Équipe d'étude : X. Poux, [...]
Évaluation des programmes d’actions de la directive Nitrates en France, en Espagne et au Portugal
Commanditaire : Commission européenne (DG XI), en sous-traitance pour Environmental [...]
Animation d’un séminaire prospective sur les OGM du Commissariat Général du Plan
Commanditaire : Commissariat général du plan Équipe d'étude : X. [...]
Animation prospective sur les perspectives d’évolution des DDAF
Commanditaire : DDAF Loire Équipe d'étude : X. Poux, JB. [...]
Propositions d’adaptations des politiques de l’Agence de l’Eau sur les secteurs des têtes de bassin.
Commanditaire : Agence de l'eau Loire-Bretagne Équipe d'étude : X. [...]
Enquête sur la cohérence des instruments et outils existants dans le domaine de la planification de l’eau et de l’aménagement du territoire en France et en Europe
Commanditaire : Académie de l'Eau Équipe d'étude : C. Bouni, [...]
Étude de faisabilité d’une base de données sur la réparation des dommages dans le domaine de l’eau
Commanditaire : Ministère de l'environnement - Direction de l'eau Équipe [...]
Évaluation économique des services rendus par les zones humides : des données scientifiques aux éléments de la décision, quelle démarche, quelle traduction ?
Commanditaire : Recherche pour le Programme National de Recherche sur [...]
Élaboration d’une nouvelle redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau. Estimation des taux de redevances. Analyse de l’impact de la redevance et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement
Commanditaire : Agences de l'eau, en co-traitance Équipe d'étude : [...]
Faisabilité et impacts socio-économiques et juridiques d’une redevance pour modification des caractéristiques du ruissellement en milieu urbain
Commanditaire : Agences de l'eau, en co-traitance avec SOGREAH Équipe [...]