Contribution à la rédaction de l’article du protocle ETAT/RTE relatif aux mesures d’accompagnement aux projets THT
Commanditaire : RTE, CNER, DECCO
Équipe d’étude : I. Dubien
Méthode :
Analyse socio-économique
2001
Quelles orientations pour la recherche en économie sur la relation entre eau et agriculture ?
Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : Y. Laurans, X. Poux
Analyse de l’offre de recherche innovante en matière d’économie, et orientations pour les agences de l’eau, en termes des programmations de la recherche.
2000
Enquête sur la cohérence des instruments et outils existants dans le domaine de la planification de l’eau et de l’aménagement du territoire en France et en Europe
Commanditaire : Académie de l’Eau
Équipe d’étude : C. Bouni, L. Barbut, A. Dufour
Entretiens et analyse d’expériences en France et en Europe. Mise en évidence des relations entre aménagement du territoire et gestion de l’eau, tant au niveau des procédures de définition des outils de planification et de gestion que des variables clés d’interaction entre les deux domaines.
Évaluation économique des services rendus par les zones humides : des données scientifiques aux éléments de la décision, quelle démarche, quelle traduction ?
Commanditaire : Recherche pour le Programme National de Recherche sur les Zones Humides
Équipe d’étude : Y. Laurans, I. Dubien, A. Cattan
Organisation de groupes de recherche réunissant scientifiques et gestionnaires des zones humides pour avancer sur la difficile expression socio-économique des services que rendent les zones humides à la gestion des eaux.
Élaboration d’une nouvelle redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau. Estimation des taux de redevances. Analyse de l’impact de la redevance et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement
Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte
Estimation de taux de redevances respectant des critères budgétaire et incitatif tout en tenant compte de la solvabilité des redevables. Analyse de l’impact de la redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement.
Faisabilité et impacts socio-économiques et juridiques d’une redevance pour modification des caractéristiques du ruissellement en milieu urbain
Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance avec SOGREAH
Équipe d’étude : Y. Laurans, G. Chevillotte, A. Dufour
Assistance méthodologique auprès de l’équipe d’hydrauliciens pour les aspects socio-économiques. Analyse des structures économiques de grandes catégories d’agents économiques, études de leur sensibilité à l’imposition fiscale. Mise en perspective environnementale.
Étude des effets à court, moyen et long terme de différentes combinaisons d’outils économiques sur la consommation d’eau par l’agriculture
Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut
Analyse de la manière dont la combinaison de différents outils économiques (tarification de l’eau, plans de régionalisation des aides PAC,…) peut contribuer à réduire le déséquilibre dans la consommation d’eau par l’irrigation agricole. Modélisation et simulation agro-économique.