Commanditaire : Commission Européenne sous la coordination de LEI
Equipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Fournir des données sur la mise en œuvre de l’écoconditionnalité en France pour un projet de recherche européen

Commanditaire : Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse
Équipe d’étude : D. Zakeossian, N. Bauduceau, G. Chevillotte, JB. Narcy

Évaluation des actions de prévention des pollutions diffuses d’origine agricole à l’échelle des bassins d’alimentation de captages visant à aider à la définition du 9ème programme de l’Agence RM&C. Analyse ex-post des actions réussies conduites à l’échelle de l’Agence ainsi que sur le reste du territoire français; analyse de quelques exemples européens. Réflexion sur les conditions de transposition de ces actions sur le bassin Rhône Méditerranée et Corse. Formulation de scénarios et de propositions opérationnelles d’interventions de l’Agence – programme d’action semi-finalisé.

Commanditaire : Ministère de l’écologie
Équipe d’étude : X. Poux

Proposer un cadre d’évaluation stratégique pour le MAAPR lui permettant d’avoir une position pro-active sur le thème de la conditionnalité des aides.

Commanditaire : Ministère de l’Écologie
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy, D. Zakeossian

Analyse des réseaux d’acteurs qui conditionnent les choix en matière d’agriculture et de biodiversité au niveau national. Comparaison France et Grande Bretagne.

Commanditaire : CNASEA
Équipe d’étude : L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau, N. Richet, X. Poux

Réalisation d’un élément de l’évaluation nationale à mi-parcours du PDRN (la mesure F : MAE). L’évaluation est basée sur la synthèse des évaluations régionales concommitantes et sur des travaux spécifiques (4 mesures nationales, zoom sur l’incitation, …).

Commanditaire : Ministère de l’Agriculture
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Préparation et animation de 3 séminaires départementaux sur le thème de la mise en œuvre de la conditionnalité des aides de la PAC.

Commanditaire : Région Poitou-Charentes Sous-traitant : Ouest-Aménagement
Équipe d’étude : L. Barbut, N. Bauduceau, X. Poux

Analyse de la situation des différents bassins versants de Poitou-Charentes vis-à-vis de l’irrigation, et proposition de scénarios de retour à une gestion équilibrée de la ressource.

Commanditaire : Commission Européenne
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Synthèse documentaire, traitement de données et conduite d’entretiens pour un aperçu d’ensemble de l’impact environnemental des systèmes de production ovins et caprins en Europe. Analyse des dispositifs politiques.

Commanditaire : DRAF Auvergne
Équipe d’étude : X. Poux, J-B. Narcy

Accompagner une réflexion stratégique pour la DRAF/DDAF Auvergne.

Commanditaire : Conseil Général du Calvados
Équipe d’étude : D. Zakeossian, V. Chenat, X. Poux

Aide à la réorientation de la politique agricole du CG 14 – mise en place de nouvelles actions – dans le cadre d’une réflexion prospective s’appuyant sur l’évaluation des actions précédentes et l’analyse des incidences de la réforme de la PAC sur l’agriculture du Département.