Politiques agricoles et agri-environnementales

Commanditaire : Forum Européen sur la Conservation de la Nature et le Pastoralisme
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Le programme de travail de l’année 2010 a consisté :
• à suivre les autres initiatives françaises sur l’agriculture HVN à l’échelle locale,
• à en tirer des enseignements transversaux en organisant une mise en réseau (y compris avec les autres expériences européennes) et un séminaire de travail à l’échelle nationale
• à participer à des conférences européennes sur l’agriculture HVN (Roumanie, Allemagne…)
• à participer à d’autres actions menées par les partenaires du Forum : rédaction d’un livre sur l’agriculture HVN, état des lieux des types de l’oléiculture, analyse des implications de la mise en oeuvre de la directive énergies renouvelables sur les terres HVN…

Commanditaire : AEV – Conseil Régional IdF
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Étude sur l’avenir d’une zone agricole et forestière périurbaine.

Commanditaires : MEEDDM
Équipe d’étude : X. Poux, G. Chevillotte

Élaboration de scénarios contrastés d’usage des sols agricoles sous différentes hypothèses de développement des agro-carburants, sur la base d’un modèle national et régional de la contribution des assolements aux différents usages.

Commanditaires : MAAP, MEEDDM
Equipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Organisation d’une conférence les 7 et 8 octobre 2009 à Paris

Commanditaire : Commission Européenne – sous la coordination de l’IPEE
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

La participation à l’action de recherche sur la conditionnalité des aides repose sur deux volets :
– l’organisation d’un séminaire de recherche associant chercheurs européens et « stakeholders »
– volet de recherche spécifique sur les effets de la conditionnalité sur l’occupation des sols en Europe.

Commanditaire : Commission Européenne sous la coordination de LEI
Equipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Fournir des données sur la mise en œuvre de l’écoconditionnalité en France pour un projet de recherche européen

Commanditaire : Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse
Équipe d’étude : D. Zakeossian, N. Bauduceau, G. Chevillotte, JB. Narcy

Évaluation des actions de prévention des pollutions diffuses d’origine agricole à l’échelle des bassins d’alimentation de captages visant à aider à la définition du 9ème programme de l’Agence RM&C. Analyse ex-post des actions réussies conduites à l’échelle de l’Agence ainsi que sur le reste du territoire français; analyse de quelques exemples européens. Réflexion sur les conditions de transposition de ces actions sur le bassin Rhône Méditerranée et Corse. Formulation de scénarios et de propositions opérationnelles d’interventions de l’Agence – programme d’action semi-finalisé.

Commanditaire : Ministère de l’écologie
Équipe d’étude : X. Poux

Proposer un cadre d’évaluation stratégique pour le MAAPR lui permettant d’avoir une position pro-active sur le thème de la conditionnalité des aides.

Commanditaire : Ministère de l’Écologie
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy, D. Zakeossian

Analyse des réseaux d’acteurs qui conditionnent les choix en matière d’agriculture et de biodiversité au niveau national. Comparaison France et Grande Bretagne.

Commanditaire : CNASEA
Équipe d’étude : L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau, N. Richet, X. Poux

Réalisation d’un élément de l’évaluation nationale à mi-parcours du PDRN (la mesure F : MAE). L’évaluation est basée sur la synthèse des évaluations régionales concommitantes et sur des travaux spécifiques (4 mesures nationales, zoom sur l’incitation, …).