Bureau d'études pour la gestion de l'environnement
Domaine :
Commanditaires : MAAP, MEEDDM
Equipe d’étude : X. Poux, B. Ramain
Organisation d’une conférence les 7 et 8 octobre 2009 à Paris
Commanditaire : Commission Européenne – sous la coordination de l’IPEE
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain
La participation à l’action de recherche sur la conditionnalité des aides repose sur deux volets :
– l’organisation d’un séminaire de recherche associant chercheurs européens et « stakeholders »
– volet de recherche spécifique sur les effets de la conditionnalité sur l’occupation des sols en Europe.
Commanditaire : Commission Européenne sous la coordination de LEI
Equipe d’étude : X. Poux, B. Ramain
Fournir des données sur la mise en œuvre de l’écoconditionnalité en France pour un projet de recherche européen
Commanditaire : Agence de l’eau Rhône Méditerranée & Corse
Équipe d’étude : D. Zakeossian, N. Bauduceau, G. Chevillotte, JB. Narcy
Évaluation des actions de prévention des pollutions diffuses d’origine agricole à l’échelle des bassins d’alimentation de captages visant à aider à la définition du 9ème programme de l’Agence RM&C. Analyse ex-post des actions réussies conduites à l’échelle de l’Agence ainsi que sur le reste du territoire français; analyse de quelques exemples européens. Réflexion sur les conditions de transposition de ces actions sur le bassin Rhône Méditerranée et Corse. Formulation de scénarios et de propositions opérationnelles d’interventions de l’Agence – programme d’action semi-finalisé.
Commanditaire : Ministère de l’écologie
Équipe d’étude : X. Poux
Proposer un cadre d’évaluation stratégique pour le MAAPR lui permettant d’avoir une position pro-active sur le thème de la conditionnalité des aides.
Commanditaire : Ministère de l’Écologie
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy, D. Zakeossian
Analyse des réseaux d’acteurs qui conditionnent les choix en matière d’agriculture et de biodiversité au niveau national. Comparaison France et Grande Bretagne.
Commanditaire : CNASEA
Équipe d’étude : L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau, N. Richet, X. Poux
Réalisation d’un élément de l’évaluation nationale à mi-parcours du PDRN (la mesure F : MAE). L’évaluation est basée sur la synthèse des évaluations régionales concommitantes et sur des travaux spécifiques (4 mesures nationales, zoom sur l’incitation, …).
Commanditaire : Ministère de l’Agriculture
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain
Préparation et animation de 3 séminaires départementaux sur le thème de la mise en œuvre de la conditionnalité des aides de la PAC.
Commanditaire : Région Poitou-Charentes Sous-traitant : Ouest-Aménagement
Équipe d’étude : L. Barbut, N. Bauduceau, X. Poux
Analyse de la situation des différents bassins versants de Poitou-Charentes vis-à-vis de l’irrigation, et proposition de scénarios de retour à une gestion équilibrée de la ressource.
Commanditaire : Commission Européenne
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain
Synthèse documentaire, traitement de données et conduite d’entretiens pour un aperçu d’ensemble de l’impact environnemental des systèmes de production ovins et caprins en Europe. Analyse des dispositifs politiques.