Auteur : AScA

Commanditaire : Commission européenne (DG XI)
Équipe d’étude : X. Poux, V. Boivert

Commanditaire : Ministère de l’agriculture
Équipe d’étude : X. Poux, L. Barbut, D. Zakeossian

Évaluation des mesures d’aide à la modernisation des exploitations agricoles et des régimes d’aide à l’installation pour le Ministère de l’agriculture. La méthodologie combine analyse statistique, documentaire, entretiens de cadrage et études de cas départementales. Un total de 300 entretiens agricoles sur l’ensemble de l’étude.

Commanditaire : Commission européenne (DG XI), en sous-traitance pour Environmental Resources Management
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian

Analyse critique des programmes d’actions des différents États membres de l’Union Européenne, dans une perspective d’évaluation.

Commanditaire : Commissariat général du plan
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy, V. Boivert

Conception et animation d’un séminaire visant à replacer les enjeux socio-économiques et politiques du développement des OGM. La prestation s’inscrivait dans le contexte plus général de l’élaboration d’un rapport au gouvernement sur les opportunités et risques des OGM (Rapport à la documentation française).

Commanditaire : DDAF Loire
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy

Quel positionnement stratégique et fonctionnel des Directions Départementales de l’Agriculture et de la Forêt dans le contexte d’évolution des enjeux agricoles et départementaux ? (aspects institutionnels et socio-économiques). Conception et animation d’un séminaire sur 1 trimestre.

Commanditaire : Agence de l’eau Loire-Bretagne
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut, JB. Narcy

Définition et analyse de la problématique des têtes de bassin. Analyse des jeux d’acteurs et des enjeux locaux spécifiques des têtes de bassin Loire-Bretagne. Préconisations d’intervention adaptées aux enjeux perçus, sur les plans technique et organisationnel.

Commanditaire : Académie de l’Eau
Équipe d’étude : C. Bouni, L. Barbut, A. Dufour

Entretiens et analyse d’expériences en France et en Europe. Mise en évidence des relations entre aménagement du territoire et gestion de l’eau, tant au niveau des procédures de définition des outils de planification et de gestion que des variables clés d’interaction entre les deux domaines.

Commanditaire : Ministère de l’environnement – Direction de l’eau
Équipe d’étude : A. Dufour, I. Dubien

Afin de permettre une évaluation des politiques publiques menées dans le domaine de l’eau, la centralisation et le suivi sous la forme d’une base de données des réparations des dommages dans ce domaine (indemnisations, amendes …) pourrait être un outil efficace. La multiplicité des détenteurs de données elles-mêmes hétérogènes, tant dans leur contenu que dans leur forme, a nécessité dans un premier temps un cadrage au niveau national , puis une recherche plus détaillée au niveau départemental au sein des DDAF et Fédérations de Pêche du Loiret et des Vosges.

Commanditaire : Recherche pour le Programme National de Recherche sur les Zones Humides
Équipe d’étude : Y. Laurans, I. Dubien, A. Cattan

Organisation de groupes de recherche réunissant scientifiques et gestionnaires des zones humides pour avancer sur la difficile expression socio-économique des services que rendent les zones humides à la gestion des eaux.

Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte

Estimation de taux de redevances respectant des critères budgétaire et incitatif tout en tenant compte de la solvabilité des redevables. Analyse de l’impact de la redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement.