2006

Quelle intégration de la biodiversité dans les politiques agricoles au niveau national ?

Commanditaire : Ministère de l’Écologie
Équipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy, D. Zakeossian

Analyse des réseaux d’acteurs qui conditionnent les choix en matière d’agriculture et de biodiversité au niveau national. Comparaison France et Grande Bretagne.


Évaluation des démarches de gestion quantitative concertée de la ressource en eau dans le cadre général d’évaluation des politiques de l’agence de l’eau RM&C

Commanditaire : Agence de l’Eau Rhône Méditérrannée Corse
Équipe d’étude : JB. Narcy, G. Chevillotte, A. Dufour, L. Barbut

Étude d’évaluation visant à éclairer la politique de l’agence en matière de gestion concertée de la ressource, notamment sur la base d’études de cas.


Evaluation à mi-parcours portant sur l’application en France du règlement n°1257/1999 du Conseil concernant le soutien au développement rural, partie sur le soutien à l’agroenvironnement

Commanditaire : CNASEA
Équipe d’étude : L. Barbut, D. Zakeossian, N. Bauduceau, N. Richet, X. Poux

Réalisation d’un élément de l’évaluation nationale à mi-parcours du PDRN (la mesure F : MAE). L’évaluation est basée sur la synthèse des évaluations régionales concommitantes et sur des travaux spécifiques (4 mesures nationales, zoom sur l’incitation, …).


Étude prospective stratégique de la conditionnalité des aides et évaluation ex ante de sa mise en œuvre : Phase II – études de cas au niveau départemental

Commanditaire : Ministère de l’Agriculture
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Préparation et animation de 3 séminaires départementaux sur le thème de la mise en œuvre de la conditionnalité des aides de la PAC.


Étude sur l’irrigation et son évolution en Poitou-Charentes

Commanditaire : Région Poitou-Charentes Sous-traitant : Ouest-Aménagement
Équipe d’étude : L. Barbut, N. Bauduceau, X. Poux

Analyse de la situation des différents bassins versants de Poitou-Charentes vis-à-vis de l’irrigation, et proposition de scénarios de retour à une gestion équilibrée de la ressource.


Étude des conséquences environnementales de l’élevage ovin et caprin et du système d’aides associé

Commanditaire : Commission Européenne
Équipe d’étude : X. Poux, B. Ramain

Synthèse documentaire, traitement de données et conduite d’entretiens pour un aperçu d’ensemble de l’impact environnemental des systèmes de production ovins et caprins en Europe. Analyse des dispositifs politiques.

2005

Organisation de cycles de formation-action à l’évaluation des programmes européens (suite des sessions organisées en 2002 & 2003).

Commanditaire : CNASEA & DATAR
En collaboration avec Eureval & MC2.
Équipe d’étude : L. Barbut, N. Bauduceau, N. Richet

Préparation de sessions de formations (thèmes, contenus, supports d’animation, fiches d’accompagnement…). Animations d’ateliers.


Réalisation d’un profil environnemental pour le pays d’Artois

Commanditaire : Association de Préfiguration du Pays d’Artois
Équipe d’étude : L. Barbut, F. Bénévise, N. Richet

Réalisation d’un diagnostic environnemental du territoire du futur Pays afin de dégager des orientations stratégiques pour l’action. Intégration de ces orientations et des actions envisagées dans la charte et le programme d’actions du Pays.


Assistance à maîtrise d’Ouvrage en matière d’approche socio-économique dans le cadre du contrat de rivière Durance

Commanditaire : Syndicat Mixte de la Vallée de la Durance
Équipe d’étude : C. Bouni, JB. Narcy, G. Chevillotte, F. Bénévise

Réalisation de deux cahiers des charges et suivi de l’une des études.


Étude de faisabilité technique, environnementale et économique de 5 variantes de dérivation des rejets du canal usinier EDF dans l’étang de Berre

Commanditaire : DIREN PACA
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte, F. Bénévise

Analyse économique des impacts des différentes variantes sur le tissu socio-économique, l’urbanisme, les activités, l’AEP …

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