Domaine :
2001

Évaluation de l’impact de la directive cadre sur la révision des SDAGE

Commanditaire : Agences de l’Eau
Équipe d’étude : JB. Narcy, A. Dufour, G. Chevillotte

Étude inter-agences visant à élaborer un guide de procédure dans la perspective d’une révision des SDAGE en  » Plans de gestion  » et de l’établissement de  » Programmes de mesures  » par bassins, en application de la directive cadre sur l’eau.


Préparation du colloque PNRZH à Toulouse

Commanditaire : Ministère de l’agriculture
Équipe d’étude : X. Poux, C. Bouni, I. Dubien

Organisation des ateliers et participation à l’animation du colloque.


Recherche sur une méthodologie de prospective des zones humides

Commanditaire : Programme National de recherche sur les zones humides, Ministère de l’Environnement – Agences de l’Eau, en lien avec l’ENGREF
Équipe d’étude : X. Poux, I. Dubien, C. Bouni

Recherche sur les aspects théoriques et méthodologiques de réalisation d’exercices de prospective à l’échelle de zones humides régionales (ex. Camargue,…). Encadrement de l’équipe de recherche et recherche méthodologique.


Étude du fonctionnement des procédures contractuelles de restauration et de mise en valeur des milieux aquatiques en région Rhône-Alpes

Commanditaire : Région Rhône Alpes, en co-traitance
Équipe d’étude : I. Dubien, C. Bouni, JB. Narcy

Évaluation de politique des contrats de rivière en région Rhône-Alpes avec production d’une grille d’analyse et d’une typologie sur la base d’entretiens qualitatifs, de questionnaires et de récits de cas.


Animation et secrétariat d’un groupe de travail sur la conception d’un réseau national de données économiques sur l’eau

Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : C. Bouni, V. Boivert

Accompagnement d’un groupe de travail portant sur le futur Réseau National des Données sur l’Eau (partie économique), en vue de définir une méthode d’analyse économique conforme à la nouvelle Directive cadre européenne sur l’eau et d’organiser la compilation d’information pour répondre à ces nouvelles exigences.

2000

Propositions d’adaptations des politiques de l’Agence de l’Eau sur les secteurs des têtes de bassin.

Commanditaire : Agence de l’eau Loire-Bretagne
Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut, JB. Narcy

Définition et analyse de la problématique des têtes de bassin. Analyse des jeux d’acteurs et des enjeux locaux spécifiques des têtes de bassin Loire-Bretagne. Préconisations d’intervention adaptées aux enjeux perçus, sur les plans technique et organisationnel.


Étude de faisabilité d’une base de données sur la réparation des dommages dans le domaine de l’eau

Commanditaire : Ministère de l’environnement – Direction de l’eau
Équipe d’étude : A. Dufour, I. Dubien

Afin de permettre une évaluation des politiques publiques menées dans le domaine de l’eau, la centralisation et le suivi sous la forme d’une base de données des réparations des dommages dans ce domaine (indemnisations, amendes …) pourrait être un outil efficace. La multiplicité des détenteurs de données elles-mêmes hétérogènes, tant dans leur contenu que dans leur forme, a nécessité dans un premier temps un cadrage au niveau national , puis une recherche plus détaillée au niveau départemental au sein des DDAF et Fédérations de Pêche du Loiret et des Vosges.


Évaluation économique des services rendus par les zones humides : des données scientifiques aux éléments de la décision, quelle démarche, quelle traduction ?

Commanditaire : Recherche pour le Programme National de Recherche sur les Zones Humides
Équipe d’étude : Y. Laurans, I. Dubien, A. Cattan

Organisation de groupes de recherche réunissant scientifiques et gestionnaires des zones humides pour avancer sur la difficile expression socio-économique des services que rendent les zones humides à la gestion des eaux.


Élaboration d’une nouvelle redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau. Estimation des taux de redevances. Analyse de l’impact de la redevance et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement

Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte

Estimation de taux de redevances respectant des critères budgétaire et incitatif tout en tenant compte de la solvabilité des redevables. Analyse de l’impact de la redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement.


Faisabilité et impacts socio-économiques et juridiques d’une redevance pour modification des caractéristiques du ruissellement en milieu urbain

Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance avec SOGREAH
Équipe d’étude : Y. Laurans, G. Chevillotte, A. Dufour

Assistance méthodologique auprès de l’équipe d’hydrauliciens pour les aspects socio-économiques. Analyse des structures économiques de grandes catégories d’agents économiques, études de leur sensibilité à l’imposition fiscale. Mise en perspective environnementale.