Politiques de concertation, négociation et participation

Commanditaire : Ministère de l’environnement
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, en association avec Epices et Littocéan

Il s’agit d’une évaluation environnementale portant sur la politique maritime de la France sur ces diverses façades. L’intervention d’AScA porte essentiellement sur l’observation et l’analyse de diverses réunions de concertation et la place faite à l’environnement dans le traitement des enjeux.

Commanditaire :Secrétariat Général de la Communauté du Pacifique

Équipe d’étude : J-B. Narcy

Animation d’un séminaire d’une semaine réunissant les porteurs du PGEM, visant à préparer le processus de sa révision. Il s’agit plus particulièrement de planifier la concertation associée à cette révision, de façon à refonder la légitimité du PGEM auprès de l’ensemble des acteurs qu’il concerne.

Commanditaire : Ministère de l’Écologie
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, en association avec C. Michel et S. Treyer

Cinq études de cas d’espaces naturels protégés sur le littoral servent à aborder la question des conséquences de la concertation sur la décision des acteurs d’environnement, gestionnaires ou propriétaires de ces espaces dans leur tentative de devenir des porteurs de projets environnementaux sur le territoire.

Commanditaire : Ministère de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, G. Chevillotte

Programme de recherche visant à caractériser les résultats de la concertation, des débats publics, et leurs impacts sur les modèles décisionnels en matière de grands équipements.

Publication :
Christophe Bouni, Gaëlle Chevillotte, Agathe Dufour « Indicateurs du développement durable
des transports et concertation avec le public : quels enseignements ?« , NSS, 2009

Commanditaire : Agence de l’Eau Rhône Méditérrannée Corse
Équipe d’étude : JB. Narcy, G. Chevillotte, A. Dufour, L. Barbut

Étude d’évaluation visant à éclairer la politique de l’agence en matière de gestion concertée de la ressource, notamment sur la base d’études de cas.

Commanditaire : Commission Nationale du Débat Public
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour

Réalisation d’une synthèse des travaux de recherche Travail bibliographique sur le thème de la concertation et du débat public dans le domaine des politiques publiques d’aménagement et d’environnement. Proposition d’axes d’analyse et de synthèse, mise en évidence des évolutions récentes de la recherche dans ces domaines et intérêts des apports de la recherche pour les praticiens.

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : I. Dubien, A. Dufour, JB. Narcy

Propositions de modalités d’organisation des travaux du Comité de bassin Seine-Normandie en préparation de l’application de la directive cadre sur l’eau et tout particulièrement de son article 14. Sur la base de l’analyse du fonctionnement actuel du comité de bassin en matière de participation du public (élaboration SDAGE et 7ème programme), du contexte réglementaire européen (DCE) et national (loi de démocratie de proximité notamment) actuel et en préparation, et à la lumière des expériences étrangères en matière de participation du public, proposition d’une stratégie opérationnelle à destination du Comité de bassin en matière de participation du public à l’élaboration du Plan de gestion.

Commanditaire : EDF
Equipe d’étude : F. Bénévise, A. Dufour

Analyser 120 questionnaires que des agents EDF (UP Med) feront passer aux acteurs de la Durance et test de ce type de méthode par le Grets.

Commanditaire : Groupement des DDAF
Equipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy

Commanditaire : Ministère de l’équipement , CGPC
Équipe d’étude : I. Dubien, C. Bouni

Mise à jour d’un état des lieux de la réflexion sur le débat public, la concertation et les relations entretenues avec la décision.