Références
par domaines
Aménagement et gestion
des territoires
Gestion de la ressource
en eau
Gestion des hydrosystèmes
et zones humides, risque inondation
Participation aux programmes
de la recherche publique
Politiques agricoles
Politiques agri-environnementales
Politiques de concertation,
négociation et participation
Politiques
de développement durable
Politiques de gestion, conservation,
réhabilitation des milieux naturels, de la biodiversité,
des
paysages et des forêts
Aménagement et gestion des
territoires
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| en cours | Évaluation ex ante et Evaluation stratégique environnementale du programme européen "Compétitivité Régionale" 2007/2013 en Champagne-Ardenne |
Évaluation stratégique environnementale d'un programme européen lors de sa phase de conception, conformément à la nouvelle directive européenne sur l'évaluation environnementale des plans et programmes. |  |
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| en cours | Évaluation des mesures prises en faveur des zones défavorisées |
Évaluation des aides ICHN en France sur la période 1975/2005 (recul historique) pour le compte de l'évaluation communautaire | ||
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| 2006 | Accompagnement et synthèse des évaluations finales conduites au plan régional (DOCUP Objectifs 1 et 2) |
Accompagnement méthodologique et synthèse nationale des 22 évaluations finales régionales des programmes européens Objectif 2 2000/2006 et des 6 évaluations finales régionales des programmes Objectif 1 (Nord Pas de Calais, Corse et DOM). La synthèse porte notamment sur les effets des programmes sur l’emploi et le transfert de technologie, et sur la prise en compte dans les programmes d’une part des priorités transversales définies par la Commission (environnement, égalité des chances, NTIC) et d’autre part des spécificités des territoires (rural, urbain, littoral). | ||
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| 2006 | Évaluation de la politique Emplois Verts et Bleus de 1994 à 2004 (co-traitance avec OAM) |
Évaluation d'une politique régionale de soutien à la création d'emplois dans le domaine de l'environnement. | ||
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| 2006 | Conception et animation de 2 séminaires intitulés respectivement "Pour un projet territorial partagé de développement durable de l’agriculture dans les Parc Naturels Régionaux" & "Inventer de nouvelles relations nature-agriculture-consommateurs" |
Fournir un cadre méthodologique d'ensemble pour la réalisation de démarches prospectives dans les territoires des PNR, à l'articulation "filières courtes agricoles" et développement durable. | ||
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| 2005 | Évaluation finale du programme européen Objectif 2 Midi Pyrénées (2000/2006). |
Évaluation finale du programme Objectif 2, orientée essentiellement vers l'appréciation de ses effets et impacts afin de préparer la nouvelle génération de programme (2007/2013). La participation d'AScA consiste à prendre en charge une question évaluative (Quel impact du volet FEOGA du programme sur les territoires ruraux de Midi Pyrénées ?) et à participer à titre d'expertise à une autre question évaluative (Quelle prise en compte dans le programme des spécificités des zones de montagne ?). | ||
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| 2005 | Organisation
de cycles de formation-action à l’évaluation
des programmes européens (suite des sessions organisées
en 2002 & 2003). |
Préparation de sessions de formations (thèmes, contenus, supports d’animation, fiches d’accompagnement…). Animations d’ateliers | ||
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| 2005 | Évaluation
du partenariat Caisse des Dépôts et Consignations -
Fédération Nationale des Parcs Naturels Régionaux |
Évaluation d'un partenariat entre deux structures fonctionnant en réseau, portant donc autant sur un processus que sur des résultats. Cette caractéristique conduit notamment à chercher à évaluer la capitalisation des actions financées à travers les deux réseaux partenaires. Enfin, une part importante du travail est consacrée à l'élaboration de recommandations. | ||
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| 2005 | Réalisation
d'un profil environnemental pour le pays d'Artois |
Réalisation d'un diagnostic environnemental du territoire du futur Pays afin de dégager des orientations stratégiques pour l'action. Intégration de ces orientations et des actions envisagées dans la charte et le programme d'actions du Pays. | ||
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| 2005 |
Étude préalable pour la mise en d'une
charte de développement durable du Val de Loire |
Réaliser un inventaire de la vulnérabilité des activités humaines (éco, agr, habitat, tourisme) aux inondations, communiquer sur ces questions et préparer les actions à mettre en œuvre. | ||
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2004
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Recherche
bibliographique et synthèse des réflexions concernant
le débat public et les processus de décisison en matière
d'aménagement public |
Réalisation d’une synthèse des travaux de recherche Travail bibliographique sur le thème de la concertation et du débat public dans le domaine des politiques publiques d’aménagement et d’environnement. Proposition d’axes d’analyse et de synthèse, mise en évidence des évolutions récentes de la recherche dans ces domaines et intérêts des apports de la recherche pour les praticiens. | ||
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| 2003 | Organisation
de cycles de formation-action à l’évaluation
des programmes européens. |
Préparation de sessions de formations (thèmes, contenus, supports d’animation, fiches d’accompagnement…). Animations d’ateliers. | ||
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| 2003 |
Cavités souterraines : étude du jeu social
des acteurs au niveau de la comune de Fauville en Caux (76) |
Réalisation d'une étude de cas en vue de préparer la rédaction du décret de l'article 159 de la loi de démocratie de proximité et alimenter le débat autour du projet de loi risques. | ||
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| 2003 |
Evaluation des politiques de développement
rural 1988/1998 - lot 4 |
Réalisation de six études de cas portant sur des territoires ruraux différenciés dans le but d'évaluer la cohérence, la pertinence, l'efficacité et l'efficience de la combinaison de politiques de développement rural qui s'y sont appliquées sur la décennie 1988 -1998. | ||
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| 2002 |
Evaluation des politiques de développement
rural 1988/1998 - lot 1 |
Réalisation d'un inventaire et d'une classification des dispositifs nationaux d'intervention publique en faveur des espaces ruraux, puis analyse de leur cohérence d'ensemble, de leur pertinence vis-à-vis de la différenciation à l'œuvre au sein de ces espaces. | ||
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| 2001 |
Environnement et processus de décision
en matière d'aménagement public : quels apports de la recherche |
Mise à jour d'un état des lieux de la réflexion sur le débat public, la concertation et les relations entretenues avec la décision | ||
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| 2001 |
Faisabilité de la création d'un Parc Naturel
Régional en Grande Sologne |
Étude faisabilité de la création d'un Parc Naturel Régional sur le territoire de la Grande Sologne, basée sur un diagnostic patrimonial et socio-économique du territoire, l'écoute approfondie des acteurs et une analyse politique de l'outil PNR dans des contextes similaires. | ||
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| 2001 |
Évaluation finale du programme structurel
européen 5b en Bretagne |
Évaluation finale du programme structurel européen 5b en région Bretagne, en mobilisant la construction et l'instruction d'indicateurs de résultats et d'impacts, la réalisation d'études de cas qualitatives et l'animation d'un groupe de travail réunissant les principaux secteurs de la mise en œuvre. | ||
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| 2001 |
Contribution à la rédaction de l'article
du protocle ETAT/RTE relatif aux mesures d'accompagnement aux projets
THT |
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| 2000 |
Enquête sur la cohérence des instruments
et outils existants dans le domaine de la planification de l'eau
et de l'aménagement du territoire en France et en Europe. |
Entretiens et analyse d'expériences en France et en Europe. Mise en évidence des relations entre aménagement du territoire et gestion de l'eau, tant au niveau des procédures de définition des outils de planification et de gestion que des variables clés d'interaction entre les deux domaines. | ||
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| 2000 |
Politique environnementale des transporteurs
d'électricité étrangers. Analyse de leurs sites WEB |
Analyse des politiques environnementales de compagnies de transport d'électricité européennes et étrangères à travers leur présentation sur sites WEB. Utilisation de critères relatifs au " portage des actions " (engagement volontaire, contractualisation) à leur ampleur (micro actions, programme d'actions, politique) par domaine environnemental : enfouissement, champ électromagnétique, faune, flore, bruit, déchets | ||
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| 2000 |
Retour d'expériences " Mesures d'accompagnement
aux projets " |
Perception par des acteurs externes des mesures d'accompagnement aux projets d'implantation de lignes THT. Dans le cadre de la préparation du renouvellement du contrat État - EDF. | ||
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| 1999 |
Analyse économique du projet de développement
de la navigation touristique sur le Lot. |
Estimation des retombées directes et indirectes attendues de la navigation touristique, confrontation aux coûts du projet de remise en navigation sous forme de bilan actualisé. | ||
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| 1999 |
Assistance à l'organisation d'ateliers
de travail prospectifs sur une utilisation durable du territoire
par l'agriculture dans les Alpes. |
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| 1997 |
Évaluation de l'intégration des politiques
régionales dans le Parc Naturel Régional du Nord-Pas-de-Calais |
A partir de l'analyse des mécanismes relais des politiques du Conseil Régional, cette étude a débouché sur des préconisations sur les moyens d'articuler les différentes politiques mises en oeuvre à l'échelle d'un territoire de PNR. | ||
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| 1997 |
Évaluation intermédiaire du programme
objectif 5b 1994/1999 pour les Pays de la Loire |
Animation de l'équipe d'évaluateurs. Conception de la méthodologie d'évaluation, qui a croisé une analyse de la demande, un traitement exhaustif de la base de données de suivi du programme et six études de cas sur le terrain. Rédaction du rapport d'évaluation et présentation au comité régional de suivi. | ||
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Gestion de la ressource en eau
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| en cours |
Évaluation économique des dommages écologiques des marées noires : processus de reconnaissance des dommages écologiques : apports potentiels de l'évaluation économique à la construction des valeurs écologiques, sociologiques et juridiques |
Approche de type Latour Boltanski et Thévenot appliquée aux quatre approches sociologique, économique, juridique et écologique . | |
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| en cours |
Étude d'élaboration d'un guide de recommandations pour la mise en œuvre des SAGE sur le bassin Loire Bretagne |
Élaboration de propositions en vue de réaliser un guide sur la mise en oeuvre des SAGE à partir de l'étude de 8 SAGE du bassin Loire-Bretagne | ||
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| en cours |
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la définition et la mise en œuvre d'une nouvelle politique de l'eau du Conseil Régional de Picardie |
Animation d'une réflexion stratégique pour définir une nouvelle politique de l'eau et accompagnement de la mise en place des partenariats | ||
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| en cours |
Retombées touristiques de l'ouvrage de Bort-les-Orgues attentes des acteurs locaux et potentialités d'évolution |
Estimer la réalité et l'importance des activités actuelles touristiques autour du plan d'eau et de l'aménagement de Bort les Orgues et les potentialité | ||
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| 2006 |
Importance socio-économique des milieux aquatiques du bassin Seine-normandie : fréquentation des bords de l'eau et emplois liés à la gestion des milieux |
Estimation des fréquentations de loisirs de bords de l'eau (randonnées, restauration, loisirs motorisés, chasse, naturaliste) et des emplois de la gestion des espaces aquatiques. | ||
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| 2006 |
Évaluation des démarches de gestion quantitative concertée de la ressource en eau dans le cadre général d'évaluation des politiques de l'agence de l'eau RM&C |
Étude d'évaluation visant à éclairer la politique de l'agence en matière de gestion concertée de la ressource, notamment sur la base d'études de cas. | ||
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| 2005 |
Mise à jour analyse économique 2002 : mise en place d'une redevance exploitation des barrages |
Étude des conditions de mise en place d'une redevance pour service rendu soutien des étiages et éventuellement inondation. | ||
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| 2005 |
Assistance à maîtrise d'Ouvrage en matière
d'approche socio-économique dans le cadre du contrat de rivière
Durance |
Réalisation de deux cahiers des charges et suivi de l'une des études. | ||
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| 2004 |
Évaluation socio économique des scénarios
du SAGE de la Sélune |
Évaluation socio économique des scénarios élaborés dans le cadre du SAGE de la Sélune. | ||
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| 2004 |
Programme d'étude pour l'établissement
de scénarios dans le cadre de l'élaboration du SAGE Blavet |
Réalisation de scénarios prospectifs devant déboucher sur le choix d'une stratégie globale par la CLE. | ||
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| 2002 |
Redevance exploitation des barrages |
Cette intervention s’apparente à une démarche de conseil auprès d’un établissement public souhaitant mettre en œuvre un système de redevance pour assurer la gestion de ses barrages. Le travail a consisté à mettre à plat les financements actuels et d’envisager divers scénarios de redevance et leurs implications sur les charges des divers financeurs actuels et potentiels. | ||
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| 2002 |
Test de méthode d'analyse économique pour
la mise en œuvre de la directive cadre |
La Directive Cadre européenne sur l’Eau recommande la réalisation d’analyses économiques. Leur réalisation conduit à préparer progressivement un certain nombre de produits d’études qui seront finalement utilisés pour les analyse coût efficacité ou coût avantage qui marque les plans de gestion et programmes d’actions finalement arrêtés à l’issue de cette démarche. La présente étude constitue un test pour la réalisation de ces produits à l’échelle d’un bassin versant, celui de la Sèvre Nantaise. Les différents éléments utiles à l’analyse économique ont ainsi été construits et cartographiés et à l’issue de ce travail, des remarques sont formulées quant à l’intérêt de la démarche, sa faisabilité et les principaux écueils rencontrés. | ||
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| 2002 |
Méthodologie d'évaluation des préjudices
écologiques liés à l'occurrence des marées noires |
Il s’agit d’une prestation visant à rassembler divers argumentaires (économiques, juridiques, politiques) pour justifier d’une réparation pour préjudices écologiques dans le cas d’une marée noire. Le système FIPOL a pour cela été analysé ainsi que les principes mis en place aux États-Unis à la suite de l’accident de l’Exxon Valdès en Alaska et d’autres accidents maritimes. La démarche recouvre à la fois des éléments d’analyse économiques et juridiques et se traduit par des recommandations stratégiques pour les associations de protection de la nature. | ||
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| 2002 |
Le modèle français de gestion de l'eau
au crible de la gouvernance |
Les discussions internationales autour de la politique publique ont recours à la notion de gouvernance pour recommander la mise en œuvre de processus de décision concertés et déconcentrés. Parallèlement le système français de gestion de l’eau souhaite communiquer son originalité en la matière et l’antériorité de ses réflexions sur ces dimensions participatives. Ce travail a consisté à réaliser une synthèse des critères de la gouvernance et à s’appuyer sur eux à la fois pour communiquer l’expérience française sur la scène internationale et lui ouvrir des pistes d’amélioration. | ||
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| 2002 |
Quels scénarios d'évolution de l'agriculture
dans le bassin de la Marne ? |
Comment construire des scénarios d'évolution de l'agriculture du bassin de la Marne qui éclairent les enjeux de gestion de l'eau à cette échelle ? | ||
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| 2002 |
Étude d'évaluation des besoins en matière
de valorisation du patrimoine "eau " |
Analyse des enjeux d'intervention sur les milieux aquatiques et humides situés en zone urbaine et périurbaine, dans le cadre de la préparation du VIIIeme programme de l'Agence de l'eau Seine Normandie. Entretiens opérationnels, analyse de discours. Mise en évidence des principaux axes de questionnement et des logiques d'intervention possibles. | ||
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| 2002 |
Étude du fonctionnement des procédures
contractuelles de restauration et de mise en valeur des milieux
aquatiques en région PACA |
Évaluation des procédures contractuelles de restauration et de mise en valeur des milieux aquatiques sur la bas d'entretiens qualitatifs auprès de l'ensemble des partenaires institutionnels de la région PACA ; de récit de cas et d'évaluation sur 6 bassins. | ||
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| 2001 |
Quelles orientations pour la recherche
en économie sur la relation entre eau et agriculture ? |
Analyse de l'offre de recherche innovante en matière d'économie, et orientations pour les agences de l'eau, en termes des programmations de la recherche. | ||
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| 2001 |
Animation et secrétariat d'un groupe de
travail sur la conception d'un réseau national de données économiques
sur l'eau |
Accompagnement d'un groupe de travail portant sur le futur Réseau National des Données sur l'Eau (partie économique), en vue de définir une méthode d'analyse économique conforme à la nouvelle Directive cadre européenne sur l'eau et d'organiser la compilation d'information pour répondre à ces nouvelles exigences. | ||
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| 2001 |
Évaluation de l'impact de la directive
cadre sur la révision des SDAGE |
Étude inter-agences visant à élaborer un guide de procédure dans la perspective d'une révision des SDAGE en " Plans de gestion " et de l'établissement de " Programmes de mesures " par bassins, en application de la directive cadre sur l'eau. | ||
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| 2001 |
Etude prospective pour le PIREN Seine |
Étude de prospective du système Seine, dans le cadre du Programme Interdisciplinaire de Recherche en Environnement (PIREN). | ||
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| 2001 |
Etude du fonctionnement des procédures
contractuelles de restauration et de mise en valeur des milieux
aquatiques en région Rhône-Alpes |
Évaluation de politique des contrats de rivière en région Rhône-Alpes avec production d'une grille d'analyse et d'une typologie sur la base d'entretiens qualitatifs, de questionnaires et de récits de cas. | ||
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| 2000 |
Les accords de coopération avec l'agriculture
comme instruments pour améliorer l'efficience de la politique européenne
de l'eau |
Étude de cas d'opérations Ferti-Mieux et de Mesures Agri-Environnementales dans le cadre d'une étude européenne de comparaison. Évaluation environnementale et économique de l'efficacité de ces instruments du point de vue de la gestion des bassins versants pour la ressource en eau. | ||
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| 2000 |
Etude des effets à court, moyen et long
terme de différentes combinaisons d'outils économiques sur la consommation
d'eau par l'agriculture |
Analyse de la manière dont la combinaison de différents outils économiques (tarification de l'eau, plans de régionalisation des aides PAC,…) peut contribuer à réduire le déséquilibre dans la consommation d'eau par l'irrigation agricole. Modélisation et simulation agro-économique. | ||
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| 2000 |
Faisabilité et impacts socio-économiques
et juridiques d'une redevance pour modification des caractéristiques
du ruissellement en milieu urbain |
Assistance méthodologique auprès de l'équipe d'hydrauliciens pour les aspects socio-économiques. Analyse des structures économiques de grandes catégories d'agents économiques, études de leur sensibilité à l'imposition fiscale. Mise en perspective environnementale. | ||
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| 2000 |
Etude de faisabilité d'une base de données
sur la réparation des dommages dans le domaine de l'eau |
Afin de permettre une évaluation des politiques publiques menées dans le domaine de l’eau, la centralisation et le suivi sous la forme d'une base de données des réparations des dommages dans ce domaine (indemnisations, amendes …) pourrait être un outil efficace. La multiplicité des détenteurs de données elles-mêmes hétérogènes, tant dans leur contenu que dans leur forme, a nécessité dans un premier temps un cadrage au niveau national , puis une recherche plus détaillée au niveau départemental au sein des DDAF et Fédérations de Pêche du Loiret et des Vosges. | ||
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| 2000 |
Synthèse des études économiques réalisées
dans la perspective de l'application de la directive cadre sur l'eau
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Dans la perspective de la préparation de la directive cadre européenne sur l’eau, ce travail visait à réaliser une synthèse des méthodes d’analyses économiques dans le domaine de l’eau en s’appuyant sur diverses études réalisées en France. Ce travail a donné lieu à une présentation au colloque de Lille en septembre 2000 sur le thème de l’eau et les européens. | ||
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| 2000 |
Propositions d'adaptations des politiques
de l'Agence de l'Eau sur les secteurs des têtes de bassin. |
Définition et analyse de la problématique des têtes de bassin. Analyse des jeux d'acteurs et des enjeux locaux spécifiques des têtes de bassin Loire-Bretagne. Préconisations d'intervention adaptées aux enjeux perçus, sur les plans technique et organisationnel. | ||
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| 2000 |
Elaboration d'une nouvelle redevance pour
modification du régime hydraulique des cours d'eau. Estimation des
taux de redevances. Analyse de l'impact de la redevance et de son
éventuel regroupement avec la redevance prélèvement |
Estimation de taux de redevances respectant des critères budgétaire et incitatif tout en tenant compte de la solvabilité des redevables. Analyse de l'impact de la redevance pour modification du régime hydraulique des cours d'eau et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement. | ||
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| 1999 |
Internalisation des effets externes dans
les prix de l'eau : étude de cas sur le bassin versant de l'Oise
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Évaluation économique des effets externes générés par les usages de l'eau, mise en perspective d'une tarification. | ||
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| 1999 |
Étude des impacts économiques et juridiques
potentiels d'une redevance pour modification du régime hydraulique
des cours d'eau. Participation à l'élaboration d'une base de données. |
Etude et analyse des impacts économiques et juridiques potentiels d'une redevance pour modification du régime hydraulique. Participation à l'élaboration d'une base de données. | ||
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| 1999 |
Expertise économique dans le cadre d'une
étude globale de dépollution de la rivière Moselle. |
Étude économique du point de vue de l'environnement des relations entre l'industrie et le monde rural (collectivités locales essentiellement). Evaluation de scénario et aide à la décision du maître d'œuvre (Agence de l'eau). | ||
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| 1999 |
Evaluation économique et sociale de la
politique de l'eau en Artois Picardie |
Analyse de la place de l'eau au sein des politiques et des budgets des collectivités locales, analyse des liens entre gestion de l'eau et ménagement du territoire dans le cas de la Sambre, typologie des fêtes locales autour de la thématique eau. | ||
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| 1999 |
Assistance technique à la Commission européenne
pour le suivi et l'évaluation de la directive Nitrates |
Contrat d'expertise sur les différents thèmes relatifs à la directive nitrates : évaluation du code de bonnes pratiques, vérification des zones vulnérables en France,… Coordination d'ensemble de l'étude. | ||
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| 1998 |
Les apports potentiels de l'économie publique
à la gestion de l'eau : étude exploratoire |
Réalisation d'un guide didactique des démarches et des applications de l'économie publique, analyse de leur transposition au domaine de l'eau. | ||
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| 1998 |
Elaboration d'un guide méthodologique
de l'évaluation économique des SAGE |
Mise au point d'une méthode pratique pour l'évaluation globale des scénarios de SAGE, test sur un cas concret, rédaction d'un ouvrage didactique et opérationnel. | ||
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| 1997 |
Élaboration d'un annuaire des chercheurs
en sciences sociales dans le domaine de l'eau |
Constitution d'une base de données de chercheurs en sciences sociales, à partir de la littérature scientifique. Constitution d'un thésaurus, des index. | ||
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| 1997 |
Évaluation économique et gestion de l'eau
: recensement et typologie des études |
Recensement d'études économiques françaises portant sur la gestion de l'eau, entretiens avec les auteurs et les commanditaires, analyse, classement. | ||
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| 1996 |
Vers une résolution des conflits d'usage
de l'eau sur l'étang de Thau dans la zone de Balaruc-les-Bains :
identification et analyse des logiques d'acteurs |
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| 1996 |
Evaluation des retombées économiques des
barrages réservoirs de la Seine |
En charge du volet "collectivités" : incidences budgétaires (recettes, dépenses) pour les collectivités locales de la création des barrages. | ||
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| 1996 |
Évaluation économique du SDAGE Artois-Picardie |
A partir d'études de cas, élaboration d'une méthodologie d'évaluation des retombées économiques liées à une amélioration de la qualité des eaux de surface à l'échelle du bassin. | ||
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| 1995 |
Evaluation économique du SDAGE Seine Normandie |
Estimation des coûts induits par l'application des objectifs du SDAGE. Présentation des enjeux économiques sous-jacents. | ||
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| 1995 |
Etude des incidences économiques du SDAGE
Rhin-Meuse. |
Estimation des coûts induits par l'application du SDAGE, répartition par acteur. Description des avantages attendus pour chaque catégorie d'acteurs. | ||
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| 1995 |
Évaluation économique des retombées économiques
des lacs de Champagne. |
Évaluation des retombées économiques pour l'agriculture locale et régionale des barrages de Champagne (évaluation coûts/avantages). | ||
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Gestion des hydrosystèmes et zones humides, risque inondation
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| en cours | Collecte et analyse de données techniques et socio-économiques pour alimenter le processus de désignation des masses d’eau fortement modifiées au sens de la Directive Cadre Européenne sur l’Eau |
Travail de classification des masses d'eau de RM&C quant à leur caractère fortement modifié ou non. Construction d'argumentaires socio-économiques pour la justification de leur future classification : approche méthodologique |
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| en cours | Réalisation
et animation d'une démarche prospective sur les zones humides du
bassin Seine-Normandie |
Réalisation d'un scénario tendanciel et de scénario contrastés autour de l'animation d'un groupe d'experts "zones humides", d'entretiens, de données … | ||
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| en cours |
Etude de faisabilité technique, environnementale
et économique de 5 variantes de dérivation des rejets du canal usinier
EDF dans l'étang de Berre |
Analyse économique des impacts des différentes variantes sur le tissu socio-économique, l'urbanisme, les activités, l'AEP … | ||
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| 2005 | Élaboration, impression et diffusion d'une synthèse sur la prise en compte, dans la réforme de la politique de l'eau, des propositions formulées lors du débat sur l'eau |
Réalisation d'une brochure présentant le projet de réforme de la politique de l’eau au regard des propositions formulées lors des différentes phases du débat sur l'eau afin d’identifier le niveau de prise en compte de ces propositions. Cette brochure est destinée à être diffusée notamment auprès des parlementaires en accompagnement des documents relatifs au projet de loi qui devra être discuté au cours de l'année 2005. | ||
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| 2005 | Réalisation
d'un audit pour l'association française des établissements
publics territoriaux de bassin |
Réalisation d'un bilan/évaluation des actions menées depuis la création de l'association (1999) et élaboration de propositions pour une réorientation éventuelle des actions de l'association en fonction des besoins et souhaits recueillis auprès de ses membres et partenaires. | ||
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| 2005 |
Elaboration d'un auto diagnostic de la
vulnérabilité à l'inondation des exploitations agricoles (tranche
ferme) |
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| 2004 | Réalisation
de la synthèse de la conférence nationale sur le débat
national sur l'eau |
Réalisation d’une synthèse des phases 1, 2 et 3 du débat national sur la politique de l’eau sur la base des documents de synthèse produits lors des différentes phases du débat et des interventions qui ont eu lieu à la conférence du 16 décembre 2003. | ||
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| 2004 | Publication
d'une brochure sur le programme d'actions gouvernemental pour une
réforme de la politique de l'eau |
Rewriting du projet de programme d'actions gouvernemental pour une réforme de la politique de l'eau et coordination des missions de création, d'impression et de livraison de la brochure, confiées à deux sous-traitants. | ||
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| 2003 |
Étude globale pour une stratégie de réduction
des risques dus aux crues du Rhône |
Cette étude a pour objet d'analyser l'occupation des sols ; dans le lit majeur du Rhône et d'étudier de façon approfondie les impacts potentiels d'une crue sur le tissu socio économique local d'une part, et sur les milieux naturels d'autre part. Ces éléments, couplés à des travaux de modélisation hydraulique réalisés en parallèle, permettront de définir différents scénarios de prévention des crues majeures de ce fleuve. | ||
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| 2003 |
Réalisation et publication de synthèses
relatives aux deux premières phases du débat national sur la politique
de l'eau |
Réaliser une synthèse des débats sur l'eau menés a sein du cercle des "initiés" = acteurs nationaux et comités de bassin. A partir de cette synthèse concevoir une brochure (contenu et forme) destinée au grand public, l'imprimer à 95 000 exemplaires et la livrer. | ||
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| 2003 |
Evaluation de la politique de gestion
de l'eau et des zones humides en France |
Dans le cadre d'une évaluation à l'échelle européenne : évaluation des réponses fournies par la France aux enjeux soulevés par la DCE (analyse de documents, entretiens auprès d'experts pour instruction de critères et notation). | ||
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| 2002 |
Vers une évaluation de la vulnérabilité
de l'agriculture aux inondations |
Projet de recherche ayant pour
ambition d'approcher les différentes dimensions (économique,
sociale, psychologique) de la vulnérabilité de l'activité
agricole aux inondations. Méthode basée sur deux études de cas (Loire et Ouvèze), et reposant sur la mise en œuvre de méthodes d'analyse de système agraire et de système de production agricoles. |
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| 2002 |
Appréhension sociale et de la culture
locale du risque d'inondation dans les vals amont de la Loire moyenne |
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| 2002 |
Stratégie de sensibilisation des maîtres
d'ouvrage sur les enjeux de préservation des zones humides |
Entretiens en interne à l'agence de l'eau Loire Bretagne et avec des maîtres d'ouvrage potentiels pour identifier les clés de sensibilisation de ces acteurs à la politique zones humides de l'agence. | ||
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| 2001 |
Soutien méthodologique au programme d'études
de réduction de la vulnérabilité des activités agricoles |
Encadrement méthodologique d'un travail de caractérisation de la vulnérabilité agricole aux inondations. | ||
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| 2001 |
Recherche sur une méthodologique de prospective
des zones humides |
Recherche sur les aspects théoriques et méthodologiques de réalisation d'exercices de prospective à l'échelle de zones humides régionales (ex. Camargue,…). Encadrement de l'équipe de recherche et recherche méthodologique. | ||
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| 2001 |
Préparation du colloque PNRZH à Toulouse |
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| 2000 |
Définition d'un cahier des charges pour
une étude socioéconomique des risques d'inondation sur le secteur
de la boucle de Poses |
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| 1999 |
L'agence de l'eau Seine Normandie et la
gestion des zones humides : quels repères stratégiques pour développer
ses interventions |
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| 1999 |
Evaluation de la dynamique économique
de 80 communes riveraines de la Loire moyenne |
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| 1999 |
Définition d'un cadre méthodologique pour
la conception de l'observatoire national des zones humides. |
Production d'une synthèse des études à partir de la prise en charge de l'animation de groupes d'experts ayant participé à la rédaction des différentes études réalisées par le Muséum National d'Histoire Naturelle. | ||
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| 1999 |
Projets de développement compatibles avec
la prise en compte durable du risque d'inondation sur la Loire |
Recherche sur les trajectoires de développement local compatibles avec la problématique de l'inondabilité. | ||
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| 1999 |
Incidence des politiques territoriales
sur les zones humides du bassin Rhône-Méditerranée-Corse |
Étude visant à établir des recommandations quant aux outils et procédures à mettre en œuvre au niveau des différentes collectivités territoriales pour une meilleur prise en compte des zones humides. | ||
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| 1998 |
Améliorer la Prévention des inondations
sur l'Oise et son bassin versant : opportunité et faisabilité d'un
rapprochement entre acteurs de la gestion de l'eau et acteurs de
la gestion des espaces |
Analyse des différentes logiques des acteurs impliqués dans la gestion de l'eau d'une part et dans celle des espaces d'autre part (Services de l'Etat, Agence de l'Eau, Collectivités, Elus, Associations, Aménageurs). | ||
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| 1998 |
Evaluation des enjeux et des dommages
directs potentiels pour les activités économiques situées en zone
inondable de la Loire Moyenne.- Evaluation des dommages agricoles |
Etude du dynamisme socio-économique des vals inondables et des gênes potentielles occasionnées par les crues. Constitution d'une méthodologie, à partir d'une étude test. Evaluation des dommages agricoles à l'échelle de l'ensemble de la Loire Moyenne par surface et type de systèmes de production et en fonction de différents aléas. | ||
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| 1998 |
Vers un observatoire national des zones
humides : exemples des prairies humides |
Réalisation d'entretiens sur les enjeux environnementaux liés aux zones humides et sur les indicateurs susceptibles d'en rendre compte (nature, faisabilité d'instruction …). Participation à la réflexion méthodologique de l'étude. | ||
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| 1997 |
Connaissance des activités humaines dans
les vals inondables de la Loire Moyenne : test méthodologique sur
des cas concrets |
Etude des logiques de structuration des tissus économiques des vals inondables, et des gênes potentielles occasionnées par les crues. Constitution d'une méthodologie, à partir d'une étude-test. | ||
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| 1997 |
Analyse d'expériences d'observatoires
français : enseignements pour la conception de l'observatoire des
zones humides |
Études de 8 cas d'observatoires en France. Analyse thématique des enjeux de la constitution d'un observatoire. | ||
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| 1996 |
Évaluation économique des services rendus
par les zones humides à la gestion de l'eau |
Élaboration d'un cadre d'évaluation pour quantifier le rôle des zones humides du bassin, et les avantages qu'apporte leur préservation. Chiffrage. | ||
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| 1996 |
Élaboration d'un plan d'utilisation de
l'espace inondable et d'un plan de gestion pour le Val de Saône |
Mise au point d'une gestion planifiée et concertée du lit majeur de la Saône, dans un contexte de conflits d'usage. | ||
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| 1996 |
Vers un observatoire des zones humides
: exemple de la politique d'extraction de granulats, études des
expériences étrangères et enseignements pour l'observatoire français |
Études des expériences
étrangères et enseignements pour l'observatoire français.
Muséum National d'Histoire Naturelle Étude comparée des suivis des zones humides dans différents pays d'Europe. Enseignements méthodologiques pour le futur observatoire français. |
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| 1995 |
Projets souhaités par les maîtres d'ouvrage
du bassin Seine-Normandie en matière de zones humides : expertise. |
Pour la préparation du VIIème programme en matière de zones humides, analyse des projets potentiels en matière de zone humide (type de zones humides, contenu, budget) et typologie des maîtres d'ouvrages. | ||
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Participation aux programmes de la recherche publique
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| en cours |
Évaluation économique des dommages écologiques des marées noires : processus de reconnaissance des dommages écologiques : apports potentiels de l'évaluation économique à la construction des valeurs écologiques, sociologiques et juridiques |
Approche de type Latour Boltanski et Thévenot appliquée aux quatre approches sociologique, économique, juridique et écologique. | |
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| en cours |
Indicateurs de développement durable des transports et concertation : quelle efficacité décisionnelle ? |
Programme de recherche visant à caractériser les résultats de la concertation, des débats publics, et leurs impacts sur les modèles ddécisionnels en matière de grands équipements ? | ||
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| 2006 |
Quelle intégration de la biodiversité dans les politiques agricoles au niveau national ? |
Analyse des réseaux d'acteurs qui conditionnent les choix en matière d'agriculture et de biodiversité au niveau national. Comparaison France et Grande Bretagne. | ||
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| 2001 |
Préparation et animation d'un atelier
dans le cadre de l'école thématique du CNRS "Recherches prospectives
sur l'environnement, l'eau et les territoires" |
Quels bases et ressources théoriques et méthodologiques à la prospective environnementale des territoires ? Comment articuler ce thème au cadre général de la méthode des scénarios ? Projet de livre scientifique en cours de réalisation (Elsevier éditeur). | ||
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| 2000 |
Evaluation économique des services rendus
par les zones humides : des données scientifiques aux éléments de
la décision, quelle démarche, quelle traduction ? |
Organisation de groupes de recherche réunissant scientifiques et gestionnaires des zones humides pour avancer sur la difficile expression socio-économique des services que rendent les zones humides à la gestion des eaux. | ||
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| 1999 |
Faisabilité d'un système d'indicateurs
des perceptions et usages de la forêt |
Cette recherche a été financée par le Programme Interdisciplinaire de Recherche Environnement Vie et Sociétés du CNRS. Elle s’est appuyée sur deux axes symétriques : la nécessité d’intégrer les débats sociaux et les modalités de décisions politiques dans la gestion des données sur les forêts et l’intérêt couramment admis d’alimenter ces débats et décisions par les informations actuellement produites. Deux approches ont été développées : déductive de conception de tableaux de bord d’indicateurs et inductive d’interprétation et d’utilisation des données disponibles. Le poids du contexte de production des indicateurs a pu être souligné et notamment la place de l’information dans le jeu des acteurs et le rôle que l’on peut donner aux indicateurs dans le cadre de la communication des acteurs. | ||
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| 1999 |
Risques et opportunités pour l'environnement
des nouvelles technologies : état des lieux de la recherche |
Recherche des éléments bibliographiques récents sur le thème, réalisation d'une synthèse. | ||
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Politiques agricoles
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| en cours | Audit de la filière agriculture biologique en Aquitaine |
Évaluation d'une politique régionale de soutien à la filière agriculture biologique et proposition d'un plan de développement pour la période 2007/2013 | |
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| 2005 | Les metiers de conseillers en développement agricole |
Étude visant à dresser un panorama du conseil agricole soutenu par l’ADAR au travers des différents programmes qu'elle finance et d’en préciser les contours et les modes de fonctionnement. Réflexion sur la place du conseil dans les processus de développement agricole à l’œuvre. Réalisation de quatre études de cas régionales visant à comprendre les modalités de diffusion du conseil et les métiers des conseillers qui le véhiculent. | ||
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| 2005 | Étude
préalable à de nouvelles actions agricoles |
Aide à la réorientation de la politique agricole du CG 14 - mise en place de nouvelles actions - dans le cadre d'une réflexion prospective s'appuyant sur l'évaluation des actions précédentes et l'analyse des incidences de la réforme de la PAC sur l'agriculture du Département | ||
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| 2003 |
Recherche prospective agricole dans le
bassin de la Seine |
scénarios d'évolution de l'agriculture par rapport aux enjeux du bassin de la Seine face au changement climatique. | ||
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| 2001 |
Animation prospective sur les perspectives
d'évolution des DDAF |
Quel positionnement stratégique et fonctionnel des Directions Départementales de l'Agriculture et de la Forêt dans le contexte d'évolution des enjeux agricoles et départementaux ? (aspects institutionnels et socio-économiques). Conception et animation d'un séminaire sur 1 trimestre. | ||
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| 2000 |
Animation prospective pour le Projet Agricole
Départemental du Doubs |
Prestation de conception et d'animation prospective pour un groupe composé de tous les acteurs agricoles du Doubs impliqués dans l'élaboration du Projet Agricole Départemental. | ||
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| 1996 |
Prospectives et démarches prévisionnelles
pour l'agriculture |
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Politiques agri-environnementales
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| en cours | Étude prospective stratégique de la conditionnalité des aides et évaluation ex ante de sa mise en œuvre : Phase II - études de cas au niveau départemental |
Préparation et animation de 3 séminaires départementaux sur le thème de la mise en œuvre de la conditionnalité des aides de la PAC. | |
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| en cours | Évaluation des actions préventives de lutte contre les pollutions diffuses dans les bassins d'alimentation de captages AEP |
Évaluation des actions de prévention des pollutions diffuses d'origine agricole à l'échelle des bassins d'alimentation de captages visant à aider à la définition du 9ème programme de l'Agence RM&C. Analyse ex-post des actions réussies conduites à l'échelle de l'Agence ainsi que sur le reste du territoire français; analyse de quelques exemples européens. Réflexion sur les conditions de transposition de ces actions sur le bassin Rhône Méditerranée et Corse. Formulation de scénarios et de propositions opérationnelles d'interventions de l'Agence - programme d'action semi-finalisé. | ||
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| en cours | Étude de la conditionnalité des aides PAC et impact sur la compétitivité de l’agriculture européenne |
Fournir des données sur la mise en œuvre de l'écoconditionnalité en France pour un projet de recherche européen | ||
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| en cours | Participation à un réseau de recherche à l’échelle européenne sur la conditionnalité des aides PAC |
La participation à l'action de recherche sur la conditionnalité des aides repose sur deux volets : - l'organisation d'un séminaire de recherche associant chercheurs européens et "stakeholders" - volet de recherche spécifique sur les effets de la conditionnalité sur l'occupation des sols en Europe |
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| 2006 | Étude des conséquences environnementales de l’élevage ovin et caprin et du système d’aides associé |
Synthèse documentaire, traitement de données et conduite d'entretiens pour un aperçu d'ensemble de l'impact environnemental des systèmes de production ovins et caprins en Europe. Analyse des dispositifs politiques. | ||
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| 2006 | Étude sur l'irrigation et son évolution en Poitou-Charentes |
Analyse de la situation des différents bassins versants de Poitou-Charentes vis-à-vis de l'irrigation, et proposition de scénarios de retour à une gestion équilibrée de la ressource | ||
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| 2006 | Évaluation du programme d'aide aux investissements en CUMA 2003/2006 |
Évaluation d'une politique régionale de soutien à l'investissement en CUMA, mise en œuvre dans le cadre du PDRN 2000/2006 | ||
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| 2006 | Évaluation prospective de la politique publique de soutien à l'installation en agriculture |
Évaluation intermédiaire de la politique régionale de soutien à l'installation en agriculture (PRIT), en vue de la préparation du prochain cycle de politiques contractuelles 2007/2013 (programme de développement rural et CPER). Les méthodes mobilisées combinent traitement de données, entretiens qualitatifs et enquête postale auprès des bénéficiaires. | ||
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| 2006 | Étude prospective stratégique de la conditionnalité des aides et évaluation ex ante de sa mise en œuvre |
Proposer un cadre d'évaluation stratégique pour le MAAPR lui permettant d'avoir une position pro-active sur le thème de la conditionnalité des aides. | ||
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| 2005 | Participation à un panel d'experts européens dans le cadre de l'évaluation des mesures agri environnementales au niveau communautaire |
Participation à un panel d'experts européens pour répondre aux questions qualitatives concernant les dispositifs agrienvironnementaux dans les Etats membre à l'occasion de l'évaluation visant à couvrir les effets de la politique communautaire sur la période 1992 - 2004. | ||
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| 2005 | Élaboration de scénarios agri-environnementaux |
Conception, animation et formalisation d'un exercice prospective national sur l'agri environnement . | ||
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| 2004 | Appropriation
de la nouvelle PAC par les agriculteurs |
Entretiens auprès d'agriculteurs pour tester leur anticipation de la réforme de la PAC de 2003 en particulier sur les thèmes du découplage des aides et de la conditionnalité environnementale. | ||
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| 2004 | Élaboration
de scénarios agri-environnementaux |
Rédaction d'une note stratégique pour WWF France sur le thème : comment agir sur le thème de l'agriculture et de l'environnement ? | ||
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| 2004 | Élaboration
de scénarios agri-environnementaux |
Conception, animation et formalisation d'un exercice prospective national sur l'agri-environnement. | ||
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| 2004 |
Inventaire et proposition des plans d'actions
préventives de la pollution de l'eau d'origine agricole |
Retours d'expériences d'actions agro-environnementales visant à améliorer la qualité de l'eau au niveau de captages (pollution agricole) et conseil sur la transposition dans le contexte de Champigny. | ||
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| 2004 |
Formation à la démarche prospective pour
la chambre d'agriculture de Haute Savoie |
Formation en prospective (animateurs territoriaux) et accompagnement de l'animation d'un atelier prospective auprès d'agriculteurs. | ||
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| 2004 |
Evaluation à mi-parcours portant sur l'application
en France du règlement n°1257/1999 du Conseil concernant le soutien
au développement rural, partie sur le soutien à l'agroenvironnement |
Réalisation d'un élément de l'évaluation nationale à mi-parcours du PDRN (la mesure F : MAE). L'évaluation est basée sur la synthèse des évaluations régionales concommitantes et sur des travaux spécifiques (4 mesures nationales, zoom sur l'incitation, …). | ||
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| 2004 |
Evaluation à mi-parcours en région Haute
Normandie sur (1) l'application en France du règlement CE n°1257/1999
concernant le soutien du développement rural, partie sur l'agroenvironnement
(MAE), (2) le CTE |
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| 2004 | Évaluation
finale de la Charte des prescripteurs de Bretagne (co-traitance
avec OAM) |
Évaluation finale d'une charte signée par les coopératives bretonnes pour intégrer l'environnement dans leur discours | ||
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| 2003 |
Etude sur le bassin d'alimentation des
sources de la Voulzie |
Analyse stratégique pour orienter les actions de la SAGEP en matière de reconquête de la qualité d'eau potable (entretiens et conseil stratégique). | ||
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| 2003 |
Dispositif d'inventaire des bonnes pratiques
agricoles et des pratiques agri-environnementales |
Revue de la manière dont les bonnes pratiques agricoles sont intégrées dans les textes réglementaires et les initiatives professionnelles agricoles. | ||
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| 2003 |
Évaluation des réglements CE 950/97 and
951/97 |
RSynthèses nationales d'évaluation des réglements communautaires de développement agricole et d'aides aux IAA. Assistance méthodologique pour … | ||
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| 2003 |
Débats et caractéristiques du volet agri-environnementtal
de la loi agricole des USA |
Synthèse sur la politique agri-environnementale des USA sur la base d'entretiens. | ||
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| 2002 |
Méthode de la prospective pour l'animation
des sites pilotes en agriculture durable |
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| 2002 |
Formation à la prospective des élèves
ingénieurs de l'ITIA |
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| 2002 |
Animation du groupe prospective du Crédit
agricole Val de France |
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| 2002 |
Assistance méthodologique à l'évaluation
du volet mesures agri-environnementales du Plan de Développement
Rural National (PDRN) |
Préparation d'une méthodologie d'évaluation à mi-parcours et évaluation finale de la politique MAE pour les échelons national et régional dans le cadre de l'évaluation du PDRN ( entretiens d'acteurs au niveau national et régional). | ||
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| 2000& 2002 |
Animation d'un atelier lors des Assises
de l'Eau de Poitou-Charentes |
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| 2001 |
Évaluation des programmes d'actions de
la directive Nitrates en France, en Espagne et au Portugal |
Analyse critique des programmes d'actions des différents États membres de l'Union Européenne, dans une perspective d'évaluation. | ||
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| 2001 |
Synthèse sur les modèles utilisés pour
étudier les impacts de l'agriculture sur l'environnement |
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| 2001 |
Animation d'un séminaire prospective sur
les OGM du Commissariat Général du Plan |
Conception et animation d'un séminaire visant à replacer les enjeux socio-économiques et politiques du développement des OGM. La prestation s'inscrivait dans le contexte plus général de l'élaboration d'un rapport au gouvernement sur les opportunités et risques des OGM (Rapport à la documentation française). | ||
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| 2001 |
Évaluation des aides aux investissements
dans les exploitations agricoles et des aides à l'installation de
jeunes agriculteurs, France entière, 1993-1999 |
Évaluation des mesures d'aide à la modernisation des exploitations agricoles et des régimes d'aide à l'installation pour le Ministère de l'agriculture. La méthodologie combine analyse statistique, documentaire, entretiens de cadrage et études de cas départementales. Un total de 300 entretiens agricoles sur l'ensemble de l'étude. | ||
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| 2000 |
Approche environnementale et territoriale
des systèmes d'exploitation |
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| 2000 |
Assistance à maître d'ouvrage pour la
réalisation de pré-programmes de réduction des algues vertes et
l'animation d'un réseau de neuf bassins versants bretons. Programme
"Algues vertes et bassins versants littoraux ". |
Contrat d'assistance technique et stratégique auprès de neuf collectivités territoriales (Communautés de communes, syndicats mixtes …) ayant eux-mêmes à charge le pilotage de prestataires de services pour le diagnostic de petits bassins versants bretons. Cette phase préparatoire est financée par la Région Bretagne et l'Agence de l'Eau Loire Bretagne ; l'enjeu est de réaliser des diagnostics de bassins versants qui permettent de préparer et évaluer des programmes d'actions de lutte contre la pollution azotée. | ||
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| 2000 |
L'impact environnemental de la culture
du maïs dans l'Union Européenne ; options opérationnelles pour l'amélioration
de l'impact environnemental. |
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| 1999 |
Appui à la conduite d'ateliers de travail
prospectifs sur l'utilisation durable du territoire par l'agriculture
dans les Alpes |
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| 1999 |
Approche environnementale et territoriale
des systèmes d'exploitation |
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| 1998 |
Assistance à l'élaboration du plan régional
de développement agricole en Basse Normandie |
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| 1998 |
Étude préliminaire de définition des possibilités
d'actions sur certains bassins versants bretons dans le but de réduire
les proliférations d'algues vertes |
Analyse de l'opportunité et de la faisabilité de programmes d'actions contre la prolifération d'algues vertes à l'échelle de bassins versants bretons (réduction des flux de nitrates). Coordination d'ensemble du projet, réalisation d'entretiens, synthèse des résultats. | ||
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| 1998 |
Intégration des préoccupations environnementales
dans l'agriculture de montagne |
Réalisation d'une étude de cas sur les hauts-plateaux du Jura (identification des pressions environnementales exercées par l'agriculture, analyse des politiques agri-environnementales, propositions). Participation à la réflexion transversale menée à l'échelle des Alpes occidentales. | ||
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| 1997 |
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Évaluations du programme agri-environnemental régional. Analyse et synthèse de données, animation de groupes départementaux sur la base d'une grille d'évaluation (débat/validation). | ||
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| 1997 |
Évaluation de l'effet des politiques européennes
agri-environnementales sur les pollutions dans les pays du Sud de
l'Europe |
Synthèse bibliographique et statistique sur les agricultures sud-européennes et la mise en œuvre des politiques communautaires. Coordination d'ensemble du projet, rédaction de la synthèse d'évaluation, réalisation d'études de cas en Italie et en Grèce. | ||
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| 1997 |
Evaluation de l'effet des politiques européennes
de développement rural (Objectif 5b, mesures agri-environnementales)
sur le niveau de pollution de l'environnement dans les pays du Sud
de l'Europe |
Participation à la réflexion méthodologique et à la rédaction des conclusions de l'étude. Réalisation des études de cas en France, Espagne et Portugal. | ||
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| 1997 |
Programmes de résorption des déjections
animales : étude sur l'insertion optimale des procédés de traitement
dans les cantons en excédent structurel bretons |
Analyse des conséquences techniques, agronomiques et économiques de la mise en œuvre d'options de résorption de l'azote excédentaire dans les cantons bretons. Réalisation d'un modèle sur tableur permettant de simuler une politique de résorption des déjections animales sur un canton breton. Elaboration d'une typologie des cantons bretons en excédent structurel, et formulation de recommandations opérationnelles pour chacun des types constitués. | ||
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| 1996 |
Méthodes d'évaluation environnementale
de l'agriculture : analyse et étude de cas |
Participation à l'élaboration d'une méthode originale de diagnostic agri-environnemental à l'échelle d'une petite région agricole. Réalisation d'enquêtes dans une zone-test en Bourgogne. | ||
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| 1995 |
Les systèmes d'élevage extensifs en France |
Synthèse bibliographique et d'experts sur les systèmes agricoles à haut intérêt naturel en France. | ||
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| 1995 |
Prévoir et accompagner l'adaptation des
systèmes de production agricoles du département de l'Yonne dans
le nouveau contexte socio-économique. |
Typologie de régions agricoles et de systèmes de production pour orienter les actions des techniciens de la Chambre d'Agriculture. Réalisation d'exercices prospectifs stratégiques avec des élus, des agents d'organismes agricoles et d'agriculteurs. | ||
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| 1995 |
Quels contrats d'aide à l'investissement
pour la gestion de l'espace par les systèmes bovins allaitants en
moyenne montagne ? |
Diagnostics agricoles, territoriaux et environnementaux pour identifier les investissements permettant d'optimiser la lutte contre la déprise. Enquêtes auprès d'exploitations d'élevage dans deux petites régions (Canton de l'Ardèche et Monts du Bugey). | ||
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| 1995 |
Quels indicateurs pour la mise en oeuvre
des programme d'action dans le cadre de la directive nitrate ? |
Proposition d'indicateurs pour la mise en œuvre de programmes d'actions, aspects techniques, politiques et opérationnels. Réalisation de deux études de cas (Vendée et Loiret). | ||
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Évaluation des mesuresPolitiques de concertation, négociation et participation
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| en cours |
Indicateurs de développement durable des transports et concertation : quelle efficacité décisionnelle ? |
Programme de recherche visant à caractériser les résultats de la concertation, des débats publics, et leurs impacts sur les modèles ddécisionnels en matière de grands équipements. | |
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| 2006 |
Évaluation des démarches de gestion quantitative concertée de la ressource en eau dans le cadre général d'évaluation des politiques de l'agence de l'eau RM&C |
Étude d'évaluation visant à éclairer la politique de l'agence en matière de gestion concertée de la ressource, notamment sur la base d'études de cas . | ||
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| 2003 |
Analyse des 120 questionnaires de l'enquête
"EDF à l'écoute du bassin de la Durance" |
Analyser 120 questionnaires que des agents EDF (UP Med) feront passer aux acteurs de la Durance et test de ce type de méthode par le Grets. | ||
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| 2003 |
Etude des modalités de participation du
public à l'élaboration du plan de gestion du bassin Seine-Normandie |
Propositions de modalités d'organisation des travaux du Comité de bassin Seine-Normandie en préparation de l'application de la directive cadre sur l'eau et tout particulièrement de son article 14. Sur la base de l'analyse du fonctionnement actuel du comité de bassin en matière de participation du public (élaboration SDAGE et 7ème programme), du contexte réglementaire européen (DCE) et national (loi de démocratie de proximité notamment) actuel et en préparation, et à la lumière des expériences étrangères en matière de participation du public, proposition d'une stratégie opérationnelle à destination du Comité de bassin en matière de participation du public à l'élaboration du Plan de gestion. | ||
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| 2002 |
Animation séminaire de réflexion des DDAF
sur le thème "affaires rurales et décentralisation" |
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| 2001 |
La requalification de projets d'implantation
de lignes EDF contestés : quelle évaluation en tant que résultat
de négociation |
Recherche, dans le cadre du programme " Concertation - Décision - Environnement " du MATE, sur la négociation des projets de ligne EDF et l'évaluation de son résultat. Analyse de processus et de jeux d'acteurs, valorisations scientifiques et opérationnelles. | ||
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| 2000 |
Nature et place des arguments sanitaires
dans les négociations autour des implantations conflictuelles d'incinérateurs |
Étude des situations de négociation, étude des argumentaires, et analyse de la manière dont les protagonistes mobilisent les arguments sanitaires en relation avec le contexte stratégique. | ||
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| 1997 |
Veille socio-politique régionale (Bretagne) |
Analyse du débat public relatif au TGV Bretagne-Pays de Loire et du conflit lié à l'implantation de la ligne THT Bezon-Theix. | ||
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| 1995 |
Les transformations du rôle et du fonctionnement
des ONG internationales dans le domaine de l'Environnement et le
positionnement des associations françaises. |
analyse du positionnement stratégique d'ONG en relation avec leur fonctionnement et leur champ d'intervention. | <||
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Politiques de développement durable
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| 2005 | Formation sur la prospective |
Une formation d'un jour sur la prospective pour un groupe qui doit monter un interreg (auprès d'une association de développement régional cornaquée par la FUL) | |
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| 2005 | Diagnostic
et accompagnement du Conseil Général du Finistère
dans l'élaboration de son Agenda 21 |
Réalisation d'un diagnostic du territoire départemental et d'un diagnostic des politiques du Conseil Général au regard des critères du développement durable. Accompagnement méthodologique du Conseil Généraldans la définition des objectifs et du contenu du programme d'actions du futur Agenda 21, ainsi que pour la conduite du processus de concertation avec les partenaires et la population | ||
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| 2004 |
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la
conduite de l'évaluation globale de la Charte Départementale pour
l'Environnement et le Développement Durable |
Assister le Conseil Général dans l'organisation et la conduite de l'évaluation : rédaction du cahier des charges, choix du prestataire, animation du comité d'évaluation, suivi du prestataire externe... Animation et appui méthodologique | ||
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| 2003 |
Etude pour la mise en réseau des observatoires
sur la problématique du développement durable en Nord pas de Calais |
Réaliser un état des lieux de ce que peuvent apporter les observatoires existants sur la problématique du développement durable en Nord-Pas-de-Calais. Entretiens, questionnaires …. | ||
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| 2002 |
Aide à l'instruction et à l'analyse d'indicateurs
de développement durable au niveau national |
Adaptation et instruction d'une liste d'indicateurs de développement durable sur la base du schéma modulaire de Jacques Theys en vue de la publication d'un état du développement durable de la France pour la conférence de Johannesburg. | ||
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| 2001 |
Aide à la conception, au chiffrage et
à la mise en forme des indicateurs de développement durable au niveau
national |
Préparation et animation de réunions, conception d'indicateurs de développement durable pour la France. Rédaction de fiches pour une sélection d'indicateurs. | ||
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| 2001 |
Assistance à la mission stratégique d'évaluation
de la charte départementale pour l'environnement et le développement
durable |
Prestation d'animation (préparation, animation et synthèse) de réunions visant à réaliser une évaluation externe d'une Charte départementale d'Environnement à mi-parcours de sa réalisation. | ||
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| 1998 |
Les enjeux de l'observation de l'environnement
: observatoires et tableaux de bord |
Formation continue ENGREF/ENACT. | ||
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| 1998 |
Les nouveaux intervenants sur le marché
de l'éducation et de la formation en environnement |
Monographie de l'association "École et Nature". Réflexion sur la structuration d'une organisation originale. | ||
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| 1998 |
Étude méthodologique et de faisabilité
sur la formation, le suivi et la valorisation des indicateurs du
développement durable à l'ADEME |
Étude sur les enjeux théoriques, méthodologiques et organisationnels de définition et de mise en œuvre de tableaux de bords du développement durable à l'ADEME. Réalisation d'entretiens en interne à l'agence et participation à la conception et à la rédaction du rapport de synthèse. | ||
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| 1998 |
Développement d'activités pour l'emploi
des jeunes. Les nouveaux métiers liés à l'environnement dans les
Pays de la Loire |
Définition des thématiques et secteurs porteurs pour la création et la pérennisation d'emplois jeunes. | ||
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| 1997 |
Développement durable et Agences de l'Eau
: éléments de cadrage |
Présentation synthétique des principes du développement durable, application au domaine de l'eau et à la stratégie des Agences de bassin. | ||
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| 1997 |
Les indicateurs du développement durable |
Formation continue à l'ENPC. | ||
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| 1996 |
Réalisation d'une banque de données préalable
à l'observatoire de l'environnement de Sénart |
Conception méthodologique d'une base de données environnement. Analyse de la demande d'information et de l'offre de données, définition d'indicateurs et préfiguration de l'outil informatique. | ||
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Politiques de gestion, conservation, réhabilitation des milieux naturels,
de la biodiversité, des paysages et des forêts
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| en cours |
Identification et cartographie des zones agricoles à haute valeur naturelle |
Animer des réunions de travail régionales sur les cartes des zones à Haute Valeur Naturelle établies par Solagro afin de tester les enjeux méthodologiques associés à de telles cartes. | |
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| en cours |
Animation d’une prospective territoriale : Étude prospective de la montagne et des hameaux de Barels |
Accompagner une réflexion prospective participative sur une commune du parc national du Mercantour, impliquant propriétaires privés et gestionnaires du Parc. | ||
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| 2006 | Quelle intégration de la biodiversité
dans les politiques agricoles au niveau national ? |
Analyse des réseaux d'acteurs qui conditionnent les choix en matière d'agriculture et de biodiversité au niveau national. Comparaison France et Grande Bretagne. | ||
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| 2005 | Élaboration d’une carte nationale des zones agricoles à Haute Valeur Naturelle |
Conception et animation d'un atelier méthodologique sur le thème de la cartographie des zones à Haute valeur Naturelle (HVN) en France. | ||
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| 2005 | Élaboration
de références technico-économiques pour les
mesures de gestion des sites Natura 2000 en milieux ouverts |
Accompagnement du MEDD dans la démarche de mise en œuvre des contrats Natura 2000: élaboration d'une doctrine d'intervention technico-économique et politique et mise en cohérence de cette approche avec la politique agrienvironnementale. | ||
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| 2005 |
Entretiens auprès des membres de la commission consultative de la réserve naturelle du Frankenthal Misselheim dans le contexte de l'évaluation du plan de gestion |
Réalisation d'entretiens (28) et synthèse, puis réunion de travail pour la confrontation à l'évaluation technique du plan de gestion | ||
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| 2001 |
Mission d'évaluation du règlement communautaire
20/80 concernant le boisement des terres agricoles |
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| 2000 |
Analyse stratégique de la négociation
autour des projets de recréation : place et usage des arguments
économiques |
Étude des négociations passées et en cours pour la mise en place des projets de recréation du Conservatoire du Littoral. Recherche sur la place de l'économie dans l'argumentaire des acteurs. Recherche sur deux ans. | ||
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| 2000 |
Animation et facilitation de groupes de
travail (forêt, habitats humides, habitats côtiers, habitats pastoraux)
pour la mise au point des cahiers d'habitat pour la forêt. |
Aide à la négociation, médiation dans le cadre de la rédaction de documents à enjeux importants pour l'application de la future directive Habitats. Groupes réunissant les intérêts présents dans la gestion de la forêt française. | ||
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| 1999 |
Évaluation de la politique forestière
française selon la méthode Forest Scorecards. |
Évaluation pour 1999 de la politique forestière française sur une centaine de critères, selon une méthode de notation précise permettant la comparaison internationale. Rapport en français et en anglais. | ||
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| 1999 |
Synthèse bibliographique sur l'extraction
de granulats, partie socio économique |
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| 1996 |
Analyse des enjeux liés à la gestion de
la ressource en eau en Crau (Bouches-du-Rhône) |
Réalisation d'entretiens auprès de l'ensemble des acteurs concernés par la gestion de l'eau et du milieu naturel en Crau, appuyée par une analyse bibliographique. Elaboration d'une formulation synthétique et opérationnelle des enjeux en matière de gestion. | ||
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| 1996 |
État des lieux de la population ursine
- stratégie de conservation et de renforcement éventuel dans les
vallées du Haut-Béarn |
Articulation de diagnostics biologiques (sur l'ours) et socio-économique pour identifier des options prospectives de gestion de l'ours dans son habitat. Coordination et synthèse de l'étude, animation auprès des acteurs locaux et gestion de réunions conflictuelles. | ||
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| 1996 | L'extraction
des granulats alluvionnaires : dynamique d'un secteur, entre inertie
structurelle et politique publique |
Utilisation d'outils de prospective pour la conduite et l'analyse d'entretiens auprès des acteurs. | ||
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