Méthode :
2002

Le modèle français de gestion de l’eau au crible de la gouvernance

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : JB. Narcy, C. Bouni

Les discussions internationales autour de la politique publique ont recours à la notion de gouvernance pour recommander la mise en œuvre de processus de décision concertés et déconcentrés. Parallèlement le système français de gestion de l’eau souhaite communiquer son originalité en la matière et l’antériorité de ses réflexions sur ces dimensions participatives. Ce travail a consisté à réaliser une synthèse des critères de la gouvernance et à s’appuyer sur eux à la fois pour communiquer l’expérience française sur la scène internationale et lui ouvrir des pistes d’amélioration.

2001

Environnement et processus de décision en matière d’aménagement public : quels apports de la recherche

Commanditaire : Ministère de l’équipement , CGPC
Équipe d’étude : I. Dubien, C. Bouni

Mise à jour d’un état des lieux de la réflexion sur le débat public, la concertation et les relations entretenues avec la décision.


Évaluation de l’impact de la directive cadre sur la révision des SDAGE

Commanditaire : Agences de l’Eau
Équipe d’étude : JB. Narcy, A. Dufour, G. Chevillotte

Étude inter-agences visant à élaborer un guide de procédure dans la perspective d’une révision des SDAGE en  » Plans de gestion  » et de l’établissement de  » Programmes de mesures  » par bassins, en application de la directive cadre sur l’eau.


Synthèse sur les modèles utilisés pour étudier les impacts de l’agriculture sur l’environnement

Commanditaire : Commission européenne (DG XI)
Équipe d’étude : X. Poux, V. Boivert