Méthode :
2021

Assistance à Maîtrise d’ouvrage pour une évaluation environnementale stratégique des documents stratégiques de façades Lot 1 et 2

Commanditaire : MTES – en cours
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte, A. Dufour, en association avec Épices, Ecodécision et Biotope

Il s’agit d’une évaluation environnementale portant sur la politique maritime de la France sur ces diverses façades.Elle comprend deux lots, l’un porte au débat des analyses coût efficacité et des mesures envisagées et les incidences économiques et sociales auxquelles on peut s’attendre sur les territoires littoraux concernés. Le second lot est l’évaluation environnementale proprement dite. L’intervention d’AScA porte essentiellement sur L’analyse des incidences socio-économiques attendues des mesures envisagées.

2020

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement d’une étude et d’un chantier participatif sur le financement de la politique de l’eau et les solidarités autour de l’eau et des milieux aquatiques en Bretagne

Commanditaire : Région Bretagne
Équipe d’étude : C. Bouni, J-B. Narcy

Face aux difficultés de financement de la politique de l’eau et de préservation des milieux aquatiques, la Région Bretagne souhaite lancer une réflexion d’ampleur sur la question des solidarités écologiques. Pour préparer cette mise en débat dans le cadre de la future Assemblée bretonne de l’eau,elle souhaite être accompagnée pour collecter et problématiser les données nécessaires à cette réflexion territoriale

2019

Étude de caractérisation des usages de l’eau liés au tourisme, aux activités de loisirs et récréatives sur les bassins Rhône-Méditerranée et Corse

Commanditaire : Agence de l’eau Rhône-Méditerranée Corse
Équipe : A. Dufour, D. Abhervé, en association avec Ecodécision, EcoLogique Conseil et AREVPAM

Mise à jour de l’état des lieux 2013 sur les activités de tourisme et de loisirs liées à l’eau. Il s’agit notamment d’améliorer les données du cycle précédent et de mieux caractériser les dynamiques d’évolution.

2018

Étude sur la caractérisation socio-économique et tendances d’évolution à 2030 pour les usages des milieux aquatiques sur le bassin Seine-Normandie

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, S. Lumbroso, en association avec Ecodécision

Mise à jour de l’état des lieux du SDAGE pour les activités reposant sur l’usage du milieux aquatiques (aquculture, conhyliculture, loisirs nautiques, plaisance, baignade, sports nautiques, …). Chiffrage des retombées et réflexion sur les dynamiques en cours et les liens entretenus avec la qualité des miieux naturels aquatiques.


Appui à la mise en œuvre de la politique relative aux filières à bas niveau d’impact

Commanditaire : Agence de l’Eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : G. Chevillotte, en association avec Epices

1) Aide à la rédaction d’un cahier des charges type à destination des maîtres d’ouvrages ou acteurs économiques, pour demander une justification économique (étude) – préalable aux aides.
2) Appui à la mise à jour des “fiches filières” existantes, réalisées en interne à l’agence à l’issue de l’étude précédente, et la rédaction de
fiches complémentaires sur une ou plusieurs autres filières BNI (dont l’herbe), qui restent à préciser avec le commanditaire


Identification des OBJECTIFS MOINS STRICTS (OMS) au sens de la Directive Cadre Européenne sur l’eau- Bassin Loire-Bretagne Projet de Sdage 2022-2027

Commanditaire : Agence de l’Eau Loire-Bretagne
Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte, en association avec Ecodécision

Définition d’une méthode pour élaborer des objectifs moins stricts sur les masses d’eau du bassin Loire Bretagne. Application de la méthode et identification des masses d’eau concernées.

2016

Evaluation de l’action de l’agence de l’eau Seine Normandie en matière de restauration de la continuité écologique

Commanditaire : Agence de l’Eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : J-B. Narcy, G. Chevillotte, C. Bouni, A. Dufour, en association avec Ecogéa, Epices et la Fabrique Spinoza

Instruction de questions précises et diverses, renvoyant aux difficultés que rencontre la politique continuité de l’agence de l’eau, et visant aussi bien à en améliorer le contenu et la mise en œuvre qu’à consolider les argumentaires pour la justifier.


Etude des masses d’eau superficielles à risque d’objectifs moins stricts sur la commission des Rivières d’Ile de France

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : G. Chevillotte, C. Bouni, en collaboration avec Adage

Tri et hiérarchisation des masses d’eau à risque d’objectifs moins stricts en Île de France dans la perspective de rédiger des argumentaires justifiant de dérogation et proposant des objectifs alternatifs dans le contexte de la deuxième phase de la Directive Cadre sur l’Eau (2015-2021)


Étude stratégique sur les modalités d’actions de l’agence avec des partenariats et filières agricoles favorisant une agriculture compatible avec le bon état des eaux

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : X. Poux, G. Chevillotte, en collaboration avec Epices

Analyse technico-économique des filières à bas niveau d’intrants potentiellement mobilisables sur le bassin Seine-Normandie dans une visée de protection des ressources en eau et des milieux aquatiques. En complément, analyse des partenariats possibles impliquant l’Agence, pour développer ces filières. Un volet transversal porte sur la manière dont l’Agence doit s’organiser pour développer ce domaine d’action économique, innovant pour elle.


Accompagnement de la CLE Croult-Enghien-Vieille Mer dans le cadre de la mise en place du SAGE

Commanditaire : Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Région d’Enghien-les-Bains
Équipe d’étude : J-B. Narcy, D. Abhervé, G. Chevillotte, X. Poux
En co-traitance avec Adage, Complémenterre et Biodiversita

Accompagnement de la CLE sur l’ensemble des phases d’élaboration du SAGE (hors rédaction du SAGE) — réalisation de l’état initial, du diagnostic, des tendances et scénarios, et aide au choix de la stratégie du SAGE —, mobilisant des compétences techniques, socio-économiques, de prospective et d’animation.