• Propositions d’adaptations des politiques de l’Agence de l’Eau sur les secteurs des têtes de bassin.

  • Commanditaire : Agence de l’eau Loire-Bretagne
    Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut, JB. Narcy

    Définition et analyse de la problématique des têtes de bassin. Analyse des jeux d’acteurs et des enjeux locaux spécifiques des têtes de bassin Loire-Bretagne. Préconisations d’intervention adaptées aux enjeux perçus, sur les plans technique et organisationnel.

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• Enquête sur la cohérence des instruments et outils existants dans le domaine de la planification de l’eau et de l’aménagement du territoire en France et en Europe

  • Commanditaire : Académie de l’Eau
    Équipe d’étude : C. Bouni, L. Barbut, A. Dufour

    Entretiens et analyse d’expériences en France et en Europe. Mise en évidence des relations entre aménagement du territoire et gestion de l’eau, tant au niveau des procédures de définition des outils de planification et de gestion que des variables clés d’interaction entre les deux domaines.

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• Étude de faisabilité d’une base de données sur la réparation des dommages dans le domaine de l’eau

  • Commanditaire : Ministère de l’environnement – Direction de l’eau
    Équipe d’étude : A. Dufour, I. Dubien

    Afin de permettre une évaluation des politiques publiques menées dans le domaine de l’eau, la centralisation et le suivi sous la forme d’une base de données des réparations des dommages dans ce domaine (indemnisations, amendes …) pourrait être un outil efficace. La multiplicité des détenteurs de données elles-mêmes hétérogènes, tant dans leur contenu que dans leur forme, a nécessité dans un premier temps un cadrage au niveau national , puis une recherche plus détaillée au niveau départemental au sein des DDAF et Fédérations de Pêche du Loiret et des Vosges.

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• Évaluation économique des services rendus par les zones humides : des données scientifiques aux éléments de la décision, quelle démarche, quelle traduction ?

  • Commanditaire : Recherche pour le Programme National de Recherche sur les Zones Humides
    Équipe d’étude : Y. Laurans, I. Dubien, A. Cattan

    Organisation de groupes de recherche réunissant scientifiques et gestionnaires des zones humides pour avancer sur la difficile expression socio-économique des services que rendent les zones humides à la gestion des eaux.

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• Élaboration d’une nouvelle redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau. Estimation des taux de redevances. Analyse de l’impact de la redevance et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement

  • Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance
    Équipe d’étude : C. Bouni, G. Chevillotte

    Estimation de taux de redevances respectant des critères budgétaire et incitatif tout en tenant compte de la solvabilité des redevables. Analyse de l’impact de la redevance pour modification du régime hydraulique des cours d’eau et de son éventuel regroupement avec la redevance prélèvement.

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• Faisabilité et impacts socio-économiques et juridiques d’une redevance pour modification des caractéristiques du ruissellement en milieu urbain

  • Commanditaire : Agences de l’eau, en co-traitance avec SOGREAH
    Équipe d’étude : Y. Laurans, G. Chevillotte, A. Dufour

    Assistance méthodologique auprès de l’équipe d’hydrauliciens pour les aspects socio-économiques. Analyse des structures économiques de grandes catégories d’agents économiques, études de leur sensibilité à l’imposition fiscale. Mise en perspective environnementale.

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• Étude des effets à court, moyen et long terme de différentes combinaisons d’outils économiques sur la consommation d’eau par l’agriculture

  • Commanditaire : Ministère de l’environnement
    Équipe d’étude : X. Poux, D. Zakeossian, L. Barbut

    Analyse de la manière dont la combinaison de différents outils économiques (tarification de l’eau, plans de régionalisation des aides PAC,…) peut contribuer à réduire le déséquilibre dans la consommation d’eau par l’irrigation agricole. Modélisation et simulation agro-économique.

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• Assistance à maître d’ouvrage pour la réalisation de pré-programmes de réduction des algues vertes et l’animation d’un réseau de neuf bassins versants bretons. Programme « Algues vertes et bassins versants littoraux « 

  • Commanditaire : Région Bretagne
    Équipe d’étude : X. Poux, L. Barbut

    Contrat d’assistance technique et stratégique auprès de neuf collectivités territoriales (Communautés de communes, syndicats mixtes …) ayant eux-mêmes à charge le pilotage de prestataires de services pour le diagnostic de petits bassins versants bretons. Cette phase préparatoire est financée par la Région Bretagne et l’Agence de l’Eau Loire Bretagne ; l’enjeu est de réaliser des diagnostics de bassins versants qui permettent de préparer et évaluer des programmes d’actions de lutte contre la pollution azotée.

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• Retour d’expériences « Mesures d’accompagnement aux projets »

  • Commanditaire : RTE – CNER
    Équipe d’étude : I. Dubien

    Perception par des acteurs externes des mesures d’accompagnement aux projets d’implantation de lignes THT. Dans le cadre de la préparation du renouvellement du contrat État – EDF.

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• Animation et facilitation de groupes de travail (forêt, habitats humides, habitats côtiers, habitats pastoraux) pour la mise au point des cahiers d’habitat pour la forêt.

  • Commanditaire : Museum National d’Histoire Naturelle
    Équipe d’étude : Y. Laurans, C. Bouni, Y. Laurans, D. Zakeossian, G. Chevillotte

    Aide à la négociation, médiation dans le cadre de la rédaction de documents à enjeux importants pour l’application de la future directive Habitats. Groupes réunissant les intérêts présents dans la gestion de la forêt française.

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Projets en cours

• Accompagnement technique et stratégique du groupe de projet « restauration physique des cours d’eau » de l’agence de l’eau RM&C
• Accompagner la CLE de Marne Confluence dans l’élaboration du SAGE : phases d’état des lieux, de diagnostic, de tendances et scénarios, et choix de la stratégie
• Élaboration du schéma de cohérence écologique des Pays de la Loire – tranche ferme

En bref

• Scénario Afterres2050

  Le site pour télécharger la synthèse du scénario d’occupation des sols agricoles en France à 2050 dans le scénario Afterres 2050, réalisé par Solagro est le suivant  http://www.solagro.org/site/290.html