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Références par domaines

Politiques de concertation, négociation et participation

Gestion des espaces naturels protégés et concertation : quels effets sur la décision ?

Commanditaire : Ministère de l’Écologie
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, en association avec C. Michel et S. Treyer

Cinq études de cas d’espaces naturels protégés sur le littoral servent à aborder la question des conséquences de la concertation sur la décision des acteurs d’environnement, gestionnaires ou propriétaires de ces espaces dans leur tentative de devenir des porteurs de projets environnementaux sur le territoire.

Indicateurs de développement durable des transports et concertation : quelle efficacité décisionnelle ?

Commanditaire : Ministère de l’Équipement, des Transports, de l’Aménagement du Territoire, du Tourisme et de la Mer
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour, G. Chevillotte

Programme de recherche visant à caractériser les résultats de la concertation, des débats publics, et leurs impacts sur les modèles décisionnels en matière de grands équipements.

Publication :
Christophe Bouni, Gaëlle Chevillotte, Agathe Dufour « Indicateurs du développement durable
des transports et concertation avec le public : quels enseignements ?« , NSS, 2009

Évaluation des démarches de gestion quantitative concertée de la ressource en eau dans le cadre général d’évaluation des politiques de l’agence de l’eau RM&C

Commanditaire : Agence de l’Eau Rhône Méditérrannée Corse
Équipe d’étude : JB. Narcy, G. Chevillotte, A. Dufour, L. Barbut

Étude d’évaluation visant à éclairer la politique de l’agence en matière de gestion concertée de la ressource, notamment sur la base d’études de cas.

Recherche bibliographique et synthèse des réflexions concernant le débat public et les processus de décisison en matière d’aménagement public

Commanditaire : Commission Nationale du Débat Public
Équipe d’étude : C. Bouni, A. Dufour

Réalisation d’une synthèse des travaux de recherche Travail bibliographique sur le thème de la concertation et du débat public dans le domaine des politiques publiques d’aménagement et d’environnement. Proposition d’axes d’analyse et de synthèse, mise en évidence des évolutions récentes de la recherche dans ces domaines et intérêts des apports de la recherche pour les praticiens.

Étude des modalités de participation du public à l’élaboration du plan de gestion du bassin Seine-Normandie

Commanditaire : Agence de l’eau Seine-Normandie
Équipe d’étude : I. Dubien, A. Dufour, JB. Narcy

Propositions de modalités d’organisation des travaux du Comité de bassin Seine-Normandie en préparation de l’application de la directive cadre sur l’eau et tout particulièrement de son article 14. Sur la base de l’analyse du fonctionnement actuel du comité de bassin en matière de participation du public (élaboration SDAGE et 7ème programme), du contexte réglementaire européen (DCE) et national (loi de démocratie de proximité notamment) actuel et en préparation, et à la lumière des expériences étrangères en matière de participation du public, proposition d’une stratégie opérationnelle à destination du Comité de bassin en matière de participation du public à l’élaboration du Plan de gestion.

Analyse des 120 questionnaires de l’enquête « EDF à l’écoute du bassin de la Durance »

Commanditaire : EDF
Equipe d’étude : F. Bénévise, A. Dufour

Analyser 120 questionnaires que des agents EDF (UP Med) feront passer aux acteurs de la Durance et test de ce type de méthode par le Grets.

Animation séminaire de réflexion des DDAF sur le thème « affaires rurales et décentralisation »

Commanditaire : Groupement des DDAF
Equipe d’étude : X. Poux, JB. Narcy

Environnement et processus de décision en matière d’aménagement public : quels apports de la recherche

Commanditaire : Ministère de l’équipement , CGPC
Équipe d’étude : I. Dubien, C. Bouni

Mise à jour d’un état des lieux de la réflexion sur le débat public, la concertation et les relations entretenues avec la décision.

La requalification de projets d’implantation de lignes EDF contestés : quelle évaluation en tant que résultat de négociation

Commanditaire : EDF-INRA
Equipe d’étude : I. Dubien, A. Jacq, Y. Laurans

Recherche, dans le cadre du programme  » Concertation – Décision – Environnement  » du MATE, sur la négociation des projets de ligne EDF et l’évaluation de son résultat. Analyse de processus et de jeux d’acteurs, valorisations scientifiques et opérationnelles.

Nature et place des arguments sanitaires dans les négociations autour des implantations conflictuelles d’incinérateurs

Commanditaire : ADEME
Équipe d’étude : Y. Laurans, I. Dubien, C. Bouni

Étude des situations de négociation, étude des argumentaires, et analyse de la manière dont les protagonistes mobilisent les arguments sanitaires en relation avec le contexte stratégique.

A la Une

AScA s’investit sur l’hydromorphologie : Publication de deux guides sur la restauration hydromorphologique des cours d’eau

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AScA est une EURL au capital de 7622 €. Elle est détenue par la société STRATES regroupant les salariés d'AScA à égalité de représentation. STRATES " STRATégie Environnement Société " est une SARL au capital de 11434 €.

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