• AScA s’investit sur l’hydromorphologie : Publication de deux guides sur la restauration hydromorphologique des cours d’eau

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    La restauration hydromorphologique nécessite de penser autrement les rivières. Il s’agit désormais de leur rendre un certain degré d’autonomie dans la perspective de bénéficier de meilleures fonctionnalités. Ce fonctionnement plus libre de la rivière doit aboutir à une meilleure qualité écologique et biologique du cours d’eau. La restauration physique s’avère donc être un levier incontournable dans l’atteinte du bon état écologique des eaux ou du bon potentiel exigé par la Directive cadre sur l’eau (DCE), notamment là où les solutions classiques ne suffisent pas. À l’instar de ce qui est porté par le Millennium Ecosystem Assessment, il convient de valoriser les qualités écosystémiques, paysagères et culturelles des cours d’eau. Cette philosophie nouvelle impacte les politiques publiques et suscite une petite révolution dans le monde des gestionnaires de l’eau et de la nature.

    AScA s’intéresse depuis plusieurs années à la restauration hydromorphologique des cours d’eau. Les actions envisagées consistent à redonner aux rivières une liberté en effaçant des seuils, en abaissant des clapets, en reconnectant les cours d’eau avec leurs bras morts, en reméandrant les rivières recalibrées, etc.

    Travailler sur l’hydromorphologie implique de ne pas s’arrêter aux seules dimensions techniques mais d’avoir une vision plus globale de la rivière, de ses usages et de ses fonctionnalités ce qui revient à redéfinir sa place et son rôle dans le territoire. Cela nécessite alors le rassemblement des forces de proposition et donc le ralliement d’acteurs susceptibles de s’appuyer sur ces milieux, sur ce cadre de vie « restauré », pour de nouvelles opportunités pour le territoire.

    Dès 2007, AScA a participé au Groupe d’Accompagnement à la Restauration Physique (GARP) des personnels de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse, en collaboration avec des bureaux d’études techniques (Ginger, Ledoux consultant et Sogreah). Ce groupe a permis de renforcer les capacités d’expertise de l’Agence sur l’hydromorphologie et de proposer des outils pour faciliter la mise en œuvre de ces opérations.

    Les enseignements issus de l’accompagnement de sept territoires et du GARP ont permis d’élaborer le guide Restauration hydromorphologique et territoires, Concevoir pour négocier. Outil préalable à l’engagement dans une concertation, ce guide propose une démarche pour définir les objectifs locaux de restauration physique conformes au SDAGE, les traduire de telle sorte qu’ils aient du sens pour le territoire et ses acteurs, et concevoir une argumentation pour convaincre de leur intérêt. Le parti pris est donc d’inscrire d’emblée la conception d’un projet de restauration physique dans une visée stratégique. Ce guide propose aux techniciens des repères concernant les sujets à aborder et il fournit des éléments de méthode pour être force de proposition et être ainsi en mesure de susciter des initiatives concertées en matière de restauration physique des cours d’eau.

    Il insiste sur le fait qu’il est absolument nécessaire de bien concevoir en amont les projets de restauration physique en identifiant l’ambition à la hauteur de l’atteinte du bon état du cours d’eau et les conditions nécessaires à sa réalisation. Cette définition claire du projet doit permettre de négocier, dans un deuxième temps, avec les différents acteurs du territoire, la concrétisation d’un projet ambitieux, cohérent avec les objectifs écologiques.

    Le projet de restauration conçu, il est alors nécessaire d’emporter l’adhésion des riverains. C’était là tout l’enjeu de la commande de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne passée à AScA en 2010, associée pour l’occasion à l’agence de conseil en communication Markedia. Les études de cas et les entretiens avec les élus et les techniciens porteurs de projets de restauration ont permis d’identifier les principales difficultés rencontrées sur le terrain et de proposer des pistes pour les surmonter : éléments de langage, messages et argumentaires, outils, modes de concertation et de communication. Dans le guide méthodologique Restauration des cours d’eau : communiquer pour se concerter issu de cette prestation, la communication est entendue comme permettant de dégager des espaces de concertation et de dialogue sur la rivière dans son territoire.

    Pour faciliter l’adhésion des acteurs locaux, il est nécessaire de travailler sur deux registres, tout en maîtrisant la communication avec les relais médiatiques :

    - celui du sensible, des représentations, des perceptions, des conceptions associées aux usages, d’une part,

    - et celui de l’argumentation technique et de la démonstration du bien fondé du projet d’autre part.

    Poursuivant cette lignée, AScA mène actuellement une étude comparative à l’échelle européenne des conditions sociales de mise en œuvre des projets de restauration des cours d’eau, pour le compte de l’Office national de l’eau et des milieux aquatiques. L’Onema, conscient des difficultés de mise en œuvre concrète de ces mesures de restauration, s’est donné comme objectif de capitaliser les connaissances et expériences susceptibles de convaincre de l’intérêt de ces démarches et de lever les réticences.

    En outre, l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse, désireuse de faire vivre son guide et de généraliser les projets de restauration hydromorphologique, a mis en place en 2011 un deuxième Groupe d’Accompagnement à la Restauration Physique (GARP 2) pour une durée de trois ans. L’ambition de ce groupe, toujours appuyé par AScA et ses partenaires techniques, est de permettre une sensibilisation massive autour des enjeux de l’hydromorphologie – aussi bien en interne à l’Agence (quels que soient les services ou niveaux hiérarchiques) qu’au sein des structures porteuses de projets (syndicats de rivières, structures de SAGE) – tout en continuant l’accompagnement de territoires.

    Par les études qu’elle mène, AScA confirme son souhait de participer activement à ce mouvement de retrouvailles avec nos rivières, de réappropriation collective et sensitive des cours d’eau et de leurs zones humides.

    Déborah Abhervé, AScA
    

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• Une agriculture pour et par les paysages ?

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    Une des conséquences de la révolution agricole de la seconde moitié du XXème siècle fut de soumettre de manière univoque les paysages agraires au modèle technique qui s’est mis en place à cette époque. Jusqu’à l’après-guerre, pour simplifier, les agriculteurs devaient composer avec les formes paysagères de leurs territoires pour reproduire leur système technique. Faire disparaître des haies, des parcours ou des prairies c’était risquer de déséquilibrer le système agraire. Avec l’essor du machinisme, de l’usage des engrais et des produits phytosanitaires, l’agriculteur a pu s’affranchir de contraintes dont l’expression paysagère était tangible. Les prairies, les animaux et les haies ont ainsi pu disparaître dans les paysages agraires de grandes cultures alors qu’à l’inverse la spécialisation en élevage devenait possible grâce à l’importation d’aliments du bétail de régions plus ou moins lointaines.

    L’évidence et la force du modèle technique industriel fut telle que la médiocrité de nombreux paysages agricoles s’impose finalement comme un fait qu’il ne nous vient même plus à l’idée de questionner, pas davantage que les forêts de panneaux publicitaires qui les jouxtent.

    Les débats actuels sur l’environnement, la crise économique de l’agriculture et les enjeux alimentaires invitent pourtant à revisiter cette évidence. Tout d’abord, la soumission des paysages agraires aux révolutions agricoles se paye de dérèglements fonctionnels qui affectent le cycle de l’eau et des sols et la biodiversité. L’agronomie industrielle se trouve questionnée quand les rendements plafonnent en France et dans la plupart des pays développés depuis plus d’une dizaine d’années : et si ces paysages simplifiés, spécialisés, ne permettaient plus le fonctionnement des cycles biogéochimiques nécessaires à une activité agricole durable ? La réponse à cette question est assurément complexe, mais on ne peut plus la balayer d’un revers de main. Sur le plan socio-économique, l’agriculture industrielle ne s’impose plus non plus comme étant le modèle unique pour nourrir le monde. Exporter nos céréales ou nos poulets vers les pays en développement concurrence une paysannerie peut être la plus à même de se nourrir elle même et nourrir ses concitoyens, les performances agronomiques et économiques de cette option ne sont pas évidentes sur le plan global.

    Ainsi, si l’on comprend que détruire une haie, retourner une prairie ou constituer une parcelle de 50 ha permet à un agriculteur de produire davantage à l’échelle de son exploitation, l’intérêt socio-économique d’accroître cette production, lui, ne se saisit plus d’emblée, qui plus est au prix d’une simplification paysagère et d’une dégradation de l’environnement. Le « produire plus » qui était le mot d’ordre des années 1960 n’est plus une justification suffisante à elle seule.

    On peut alors proposer un renversement de perspective, consistant à penser ensemble, sur le même plan, les enjeux de production, de paysages et d’environnement. Dans cette vision, le paysage deviendrait tout à la fois indicateur et critère d’un développement agricole plus équilibré et souhaitable. Indicateur dans la mesure où il révélerait des processus de production respectueux de l’environnement, des formes d’agriculture moins dépendantes d’intrants de synthèse et associées à une plus forte présence humaine. Critère dans la mesure où la valeur des paysages serait aussi reconnue en tant que telle.

    À grands traits, quels seraient les contours d’une telle agriculture pour et par les paysages ?

    La diversité semble être le premier critère qui s’impose. L’hétérogénéité des conditions de production dans l’espace géographique français et a fortiori européen implique de diversifier les systèmes de culture et d’élevage, en jouant de la variabilité des espèces et variétés domestiques et auxiliaires. À cette diversité régionale se combinerait une diversité paysagère plus fine, se traduisant par la présence d’éléments paysagers susceptibles d’assurer des fonctions de lutte biologique, de régulation des flux hydriques, de protection des sols. A minima, le maintien de formes d’élevage extensif fait partie de ce projet paysager ; mais il peut aller jusqu’à réintroduire cet élevage dans des zones où il a disparu, ce qui signifie probablement recréer des emplois en élargissant le périmètre des actifs entrants en agriculture, au delà du seul cadre familial pour reprendre l’expression consacrée.

    Le deuxième critère, sans doute moins immédiat, est le façonnage des équilibres paysagers agricoles au regard de considérants macro-économiques. Beaucoup d’analyses pointent les impacts de l’élevage sur les marchés mondiaux via la concurrence avec l’alimentation humaine  — sur les terres arables — et sur le changement climatique. Pour traiter ces questions globales, il est impératif de distinguer les impacts des types d’élevage dans ce débat : les élevages industriels sont les plus problématiques au regard de ces enjeux, alors que les élevages extensifs herbagers ne concurrencent pas les terres arables et affichent un bilan net favorable du point de vue des gaz à effet de serre. On conçoit ici que l’équilibre régional des productions et leur intensité, et par là même celui des systèmes agraires et des types de paysages, se trouve questionné par cette problématique. On pourra aborder cette question en partant de la production permise par une forte emprise spatiale de paysages agricoles associés à l’élevage extensif, et en déduisant le niveau de consommation de viande possible et souhaitable dans cette perspective.

    Le troisième et dernier critère pose la question de l’équilibre d’ensemble des paysages ruraux, entre les espaces agricoles, forestiers, naturels et artificiels. Penser les paysages dans un projet agricole global ne signifie pas que l’ensemble des paysages ruraux puissent se réduire à cette seule composante, aussi fondamentale soit-elle. Il faut aussi penser la contribution paysagère de l’agriculture en ménageant la place pour d’autres espaces et d’autres usages, y compris ceux qui supposent une absence d’exploitation du milieu qu’une certaine tradition agronomique aura tendance à considérer comme inutiles s’ils ne produisent pas ou trop peu.

    On verra dans ce projet d’ensemble une volonté de ne pas cantonner la prise en compte des paysages agricoles à une seule vision de « jardinier de la nature », une fois qu’on aurait souscrit aux autres objectifs de l’agriculture. Les réflexions sur l’avenir de l’agriculture et, plus globalement du développement socio-économique, invitent à considérer des thèmes comme la localisation des actifs économiques — ou a contrario leur délocalisation — la durabilité environnementale des processus de production et le rapport de l’homme à la nature comme facteur de bien être. Dans cette perspective, penser les paysages agricoles devient un moyen pour mieux penser l’avenir et rouvrir un champ des possibles pour une agriculture multifonctionnelle.

    Xavier POUX, AScA et European Forum on Nature Conservation and Pastoralism

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• La concertation pratique vertueuse de réconciliation ou plutôt entreprise de persuasion ?

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    Les procédures de concertation se sont développées de manière quasi exponentielle ces dernières années. Répondant parfois à un besoin renouvelé de démocratie ou permettant dans des cas difficiles de partager la responsabilité de décisions à prendre en situation d’incertitude, elles prennent des formes et appellations variées : participation du public, conférences de citoyen, débats publics, concertations, … Inscrites au sein même des filières de la politique publique en matière d’environnement, ces démarches sont dorénavant des références en matière de théorie d’actions publiques. Sous couvert de participer à une meilleure lisibilité des projets et politiques et de donner une place plus grande aux acteurs de la société civile dans les modes de gouvernement, concerter est semble-t-il, la condition nécessaire d’une bonne gouvernance.

    Ces pratiques se traduisent, aujourd’hui, par des demandes et des attentes citoyennes en matière de concertation dans de nombreux champs de l’action publique à tel point qu’au delà de la définition des projets et aménagements et de leur appropriation par les populations, la concertation devient un critère d’évaluation des politiques publiques. Les choix publics sont ainsi qualifiés au regard de leur transparence et de la participation citoyenne aux décisions qui rend la concertation souvent incontournable pour qui veut bien faire.

    Les conséquences de telles pratiques induisent des modifications importantes pour les divers gestionnaires publics. En effet, que cela soit dans le domaine de la construction des infrastructures de transports (rails, routes, aéroports, …) ou des réseaux électriques à très haute tension qui ont été les premiers concernés par ces évolutions ou encore plus récemment dans celui de la gestion des sites naturels protégés, les gestionnaires sont conduits à adapter leurs systèmes de décision.

    Nous nous intéressons pour notre part particulièrement aux gestionnaires des politiques environnementales. Les dispositifs et procédures de participation couvrent de nombreux aspects de ces politiques : les Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux, Natura 2000, les renouvellements de chartes des Parcs Naturels Régionaux, ou encore les nouvelles chartes à concevoir pour les Parcs Nationaux (loi du 14 avril 2006). Dans tous les cas, les gestionnaires de ces politiques qui exerçaient jusque là leur métier dans une logique sectorielle et technique sont dorénavant conduits à développer de nouvelles compétences et de nouveaux discours. La concertation est pour eux avant tout un défi professionnel.

    En effet, leurs relations avec les autres acteurs du territoire sur lequel ils interviennent étaient caractérisées par la consultation lors de l’élaboration des documents réglementaires, et par la négociation éventuelle de compensations, de pratiques ou d’usages. C’est en référence à la gestion environnementale que s’organisaient les discussions autour de dimensions techniques mobilisant le savoir faire des compétences du gestionnaire. Le développement des démarches de concertation vient perturber ces modalités relationnelles et conduit ces gestionnaires à porter dorénavant une vision plus territoriale de leurs missions, sur un espace élargi aux communautés parties prenantes à la concertation. A l’occasion de ces temps de débat, les gestionnaires sont ainsi amenés à replacer leur action sectorielle et environnementale au sein d’une réflexion plus large, territoriale et politique, afin d’en démontrer la pertinence et l’intérêt général dans le contexte plus ouvert d’une instance de concertation nécessairement élargie. Ce travail demande des compétences spécifiques et des connaissances dont ne disposent pas toujours ces gestionnaires, ce qui rend difficile l’exercice maîtrisé de la concertation, même si l’on en est l’animateur.

    Par ailleurs, si la pratique de la concertation pousse à sortir d’une pure démarche sectorielle pour converser avec le plus grand nombre, il faut également que le gestionnaire de l’environnement ne perde pas de vue sa mission environnementale et les objectifs qu’il poursuit à cet égard. Comment s’assurer alors de l’efficacité environnementale de ces démarches de concertation ?

    AScA s’est intéressée depuis plusieurs années à ce mouvement d’information, de consultation et de concertation à l’occasion d’études de Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) ou encore de programmes de recherche du ministère de l’écologie portant sur les transports (programme PREDIT) ou sur des cas de parcs nationaux et de terrains du conservatoire du littoral (programme Concertation Décision Environnement). Ces travaux nous ont conduit à porter un regard stratégique sur le rôle joué par ces temps de concertation dans la mise en œuvre des politiques environnementales. Ces procédures sont parvenues aujourd’hui à un stade de maturité qui appelle un bilan évaluatif et critique de ces démarches en tant que moyen de mise en œuvre de politiques d’environnement. Quels risques ou opportunités présentent notamment ces concertations au regard des enjeux écologiques ? Comment les processus de décision des gestionnaires de l’environnement, leurs politiques d’embauche ou de formation sont-ils influencés par ces évolutions de pratiques ?

    Au delà d’une approche idyllique de la concertation envisagée comme la recherche d’un consensus autour de politiques publiques, il nous semble qu’il faut prendre la mesure de la fonction stratégique de ces procédures. Les cas que nous avons étudiés montrent ainsi que ces moments d’échange sont le lieu où se jouent des efforts de conviction et d’argumentation qui peuvent aider à la mise en œuvre des politiques et projets. Il faut alors penser la place et le rôle dévolus à ces procédures au sein d’une action publique plus large, comprenant, certes des temps de concertation mais également d’autres modalités d’intervention — négociations bilatérales, actions de gestion, recours juridique, ou encore communication.

    Christophe Bouni, AScA

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Projets en cours

• Développement d’une stratégie de gestion environnementale des territoires : création du projet « Modèles d’Intervention et Comptabilité pour le grand cycle de l’eau »
• Mise à jour de l’état des lieux du SDAGE Artois-Picardie : élaboration d’un scénario tendanciel
• Accompagnement de la CLE Croult-Enghien-Vieille Mer dans le cadre de la mise en place du SAGE

En bref

• Laurent Mermet

  Signalons la mise en ligne cet été du site de Laurent Mermet, fondateur d’AScA, permettant d’accéder à de nombreux travaux de recherche et d’enseignement réalisés sous sa direction. Vous trouverez notamment des travaux conduits en collaboration avec certains membres de notre équipe :  http//laurent-mermet.fr/

• High Nature Value Farming in Europe

  Un ouvrage de référence vient de paraître sur l’agriculture à Haute Valeur Naturelle en Europe, auquel ont contribué Xavier Poux et Blandine Ramain.
  Plus d’informations sur le site suivant :
  http://www.efncp.org/publications/books
  Une présentation en français est également accessible sur le site de PAC 2013 :
  http://www.pouruneautrepac.eu/2012/06/01/lagriculture-a-haute-valeur-naturelle-en-europe/#more-3026

   

• Scénario Afterres2050

  Le site pour télécharger la synthèse du scénario d’occupation des sols agricoles en France à 2050 dans le scénario Afterres 2050, réalisé par Solagro est le suivant  http://www.solagro.org/site/290.html